LES 3 CHENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 138 k€
- Effectif
- Non publié
LES 3 CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2004, identifiée par le SIREN 479 037 012. Son siège social est situé 37 rue Gabriel Calamand, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GERALDINE BUSSEUIL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES 3 CHENES
INSEE- Dénomination
- LES 3 CHENES
- SIREN
- 479 037 012
- SIRET (siège)
- 479 037 012 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR79479037012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 037 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 138 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 octobre 2004
- Siège social
- 37 RUE GABRIEL CALAMAND, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES 3 CHENES
achat, gestion, vente, administration de biens immobiliers.
Finances de LES 3 CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES 3 CHENES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES 3 CHENES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
479 037 012 00024 · ouvert le 03 octobre 2004 · NAF 6820B
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
479 037 012 00016 · ouvert le 03 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES 3 CHENES
INPIComptes annuels de LES 3 CHENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES 3 CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES 3 CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES 3 CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES 3 CHENES. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 octobre 1994 · N° 93-44.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES 3 CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES 3 CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Associé : GIMENEZ Manuel Luc en fonction le 16 Février 2016 Gérant Associé : BUSSEUIL Géraldine Isabelle France en fonction le 16 Février 2016
- création
Date d'effet : 13 octobre 2004
Questions fréquentes sur LES 3 CHENES
Quel est le numéro SIREN de LES 3 CHENES ?
Le numéro SIREN de LES 3 CHENES est 479 037 012. Le SIRET de son siège social est 479 037 012 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79479037012.
Qui dirige LES 3 CHENES ?
LES 3 CHENES est dirigée par GERALDINE BUSSEUIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES 3 CHENES ?
Le siège social de LES 3 CHENES est situé 37 rue Gabriel Calamand, 42000 Saint-Etienne.
LES 3 CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES 3 CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES 3 CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES 3 CHENES.
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