LES 4 ELEMENTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 518 484 977, LES 4 ELEMENTS est une 5710 créée le 2 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Puy Foulhoux, 63330 Bussieres. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANIE DUPRAT, président de sas.
Fiche d'identité de LES 4 ELEMENTS
INSEE- Dénomination
- LES 4 ELEMENTS
- SIREN
- 518 484 977
- SIRET (siège)
- 518 484 977 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94518484977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 484 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 02 décembre 2009
- Siège social
- PUY FOULHOUX, 63330, BUSSIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES 4 ELEMENTS
Production d'électricité d'origine photovoltaïque
Finances de LES 4 ELEMENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES 4 ELEMENTS
INSEEÉtablissements de LES 4 ELEMENTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63330 BUSSIERESSiègeActif
518 484 977 00013 · ouvert le 07 novembre 2009 · NAF 3511Z
Documents juridiques de LES 4 ELEMENTS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LES 4 ELEMENTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES 4 ELEMENTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES 4 ELEMENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES 4 ELEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES 4 ELEMENTS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 15 mai 2024 · N° 22/00145
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 11 mars 2024 · N° 23/03732
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES 4 ELEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES 4 ELEMENTS
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
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Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-02 · Début d'activité : 2009-11-07
- création
Date d'effet : 02 décembre 2009
Questions fréquentes sur LES 4 ELEMENTS
Quel est le numéro SIREN de LES 4 ELEMENTS ?
Le numéro SIREN de LES 4 ELEMENTS est 518 484 977. Le SIRET de son siège social est 518 484 977 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94518484977.
Qui dirige LES 4 ELEMENTS ?
LES 4 ELEMENTS est dirigée par STEPHANIE DUPRAT, président de sas.
Où se situe le siège social de LES 4 ELEMENTS ?
Le siège social de LES 4 ELEMENTS est situé Puy Foulhoux, 63330 Bussieres.
LES 4 ELEMENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES 4 ELEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES 4 ELEMENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES 4 ELEMENTS.
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