LES ABEILLES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
LES ABEILLES est une SCI immatriculée le 15 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 623 777. Son siège social est situé 19 T Che des Agas, 84510 Caumont-sur-Durance. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par LOIC POUZACHE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES ABEILLES
INSEE- Dénomination
- LES ABEILLES
- SIREN
- 521 623 777
- SIRET (siège)
- 521 623 777 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25521623777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 623 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 avril 2010
- Siège social
- 19 T CHE DES AGAS, 84510, CAUMONT-SUR-DURANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ABEILLES
Location acquisition administration de logements
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Finances de LES ABEILLES
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INSEEÉtablissements de LES ABEILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84510 CAUMONT-SUR-DURANCESiègeActif
521 623 777 00013 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES ABEILLES
INPIConformité de LES ABEILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/02597
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Décision du 24 juillet 2024 · N° 24/52511
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Décision du 13 juin 2024 · N° 22-19.618
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Décision du 08 septembre 2022 · N° 21/16449
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Décision du 28 avril 2022 · N° 21/00380
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-10.539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre C
Décision du 16 novembre 2012 · N° 11/14688
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2005 · N° 02-44.732
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mars 2002 · N° 98-40.449
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Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-12.049
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 2000 · N° 97-20.507
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2000 · N° 98-40.449
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.585
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 1996 · N° 92-44.674
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 1994 · N° 88-45.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ABEILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-15 · Début d'activité : 2010-02-01
- création
Date d'effet : 15 avril 2010
Questions fréquentes sur LES ABEILLES
Quel est le numéro SIREN de LES ABEILLES ?
Le numéro SIREN de LES ABEILLES est 521 623 777. Le SIRET de son siège social est 521 623 777 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25521623777.
Qui dirige LES ABEILLES ?
LES ABEILLES est dirigée par LOIC POUZACHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ABEILLES ?
Le siège social de LES ABEILLES est situé 19 T Che des Agas, 84510 Caumont-sur-Durance.
LES ABEILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ABEILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ABEILLES.
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