CheckersLiquidations
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 815 173 265, LES AQUEDUCS est une SCI créée le 9 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 776 av Raymond Dugrand Appt F904-, 34000 Montpellier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID PUTTY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES AQUEDUCS

Dénomination
LES AQUEDUCS
SIREN
815 173 265
SIRET (siège)
815 173 265 00027
N° TVA intracommunautaire
FR39815173265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 173 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2015
Siège social
776 AV RAYMOND DUGRAND APPT F904-, 34000, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES AQUEDUCS

La propriété, l'administration et l'exploitation par la location, la mise à disposition ou autrement, à titre pécuniaire, de locaux à usage exclusivement d'habitation situés dans un ensemble immobilier plus vaste sis impasse Bagatelle à Carpentras.

Finances de LES AQUEDUCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES AQUEDUCS

DP

DAVID PUTTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2015) · 10 ans

J

JARIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de LES AQUEDUCS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34000 MONTPELLIERSiègeActif

    815 173 265 00027 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 6820B

  • 84200 CARPENTRASFermé

    815 173 265 00019 · ouvert le 15 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES AQUEDUCS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de LES AQUEDUCS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES AQUEDUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES AQUEDUCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AQUEDUCS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

    Décision du 16 juin 2026 · N° 25/02478

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, j.E.X

    Décision du 20 mai 2025 · N° 25/01952

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES AQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES AQUEDUCS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculée le 2022-09-08 · Début d'activité : 2021-12-15

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-09 · Début d'activité : 2015-11-15

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2015

Questions fréquentes sur LES AQUEDUCS

Quel est le numéro SIREN de LES AQUEDUCS ?

Le numéro SIREN de LES AQUEDUCS est 815 173 265. Le SIRET de son siège social est 815 173 265 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39815173265.

Qui dirige LES AQUEDUCS ?

LES AQUEDUCS est dirigée par DAVID PUTTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES AQUEDUCS ?

Le siège social de LES AQUEDUCS est situé 776 av Raymond Dugrand Appt F904-, 34000 Montpellier.

LES AQUEDUCS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES AQUEDUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES AQUEDUCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AQUEDUCS.