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LES ARBOUSIERS

Active
Siren394 094 445SARL20166 PIETROSELLACréée le 21 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 094 445, LES ARBOUSIERS est une SARL créée le 21 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 All des Arbousiers le Ruppione, 20166 Pietrosella. L'entreprise déclare le code NAF 524Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LES ARBOUSIERS

Dénomination
LES ARBOUSIERS
SIREN
394 094 445
SIRET (siège)
394 094 445 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11394094445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 094 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524Z
Date de création
21 janvier 1994
Siège social
50 ALL DES ARBOUSIERS LE RUPPIONE, 20166, PIETROSELLA
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARBOUSIERS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LES ARBOUSIERS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 20166 PIETROSELLASiègeFermé

    394 094 445 00019 · ouvert le 21 janvier 1994 · NAF 524Z

Documents juridiques de LES ARBOUSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de LES ARBOUSIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARBOUSIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARBOUSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1994

Questions fréquentes sur LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de LES ARBOUSIERS est 394 094 445. Le SIRET de son siège social est 394 094 445 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11394094445.

Où se situe le siège social de LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de LES ARBOUSIERS est situé 50 All des Arbousiers le Ruppione, 20166 Pietrosella.

LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARBOUSIERS.

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