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LES ARBUSES

Active
Siren344 005 376SCI28230 EPERNONCréée le 02 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 005 376, LES ARBUSES est une SCI créée le 2 mars 1988. Son siège social est situé 14 rue du Chateau 14-16 rue du Chateau, 28230 Epernon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELE MARCHAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ARBUSES

Dénomination
LES ARBUSES
SIREN
344 005 376
SIRET (siège)
344 005 376 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63344005376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 005 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mars 1988
Siège social
14 RUE DU CHATEAU 14-16 RUE DU CHATEAU, 28230, EPERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARBUSES

L'ACQUISITION, LA VENTE ET L'ADMINISTRATION PAR LOCATION AMENAGEMENT CONSTRUCTION RENOVATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS AINSI QUE TOUTES VALEURS MOBILIERES DONNANT LA JOUISSANCE DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de LES ARBUSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARBUSES

MM

MICHELE MARCHAT

Gérant

Depuis la création (02 mars 1988) · 38 ans

Établissements de LES ARBUSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28230 EPERNONSiègeActif

    344 005 376 00019 · ouvert le 02 mars 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARBUSES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LES ARBUSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARBUSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARBUSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARBUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ARBUSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARBUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARBUSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1988

Questions fréquentes sur LES ARBUSES

Quel est le numéro SIREN de LES ARBUSES ?

Le numéro SIREN de LES ARBUSES est 344 005 376. Le SIRET de son siège social est 344 005 376 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63344005376.

Qui dirige LES ARBUSES ?

LES ARBUSES est dirigée par MICHELE MARCHAT, gérant.

Où se situe le siège social de LES ARBUSES ?

Le siège social de LES ARBUSES est situé 14 rue du Chateau 14-16 rue du Chateau, 28230 Epernon.

LES ARBUSES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARBUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARBUSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARBUSES.

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