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LES ARBUSTES

Active
Siren831 745 575659949110 BEAUPREAU-EN-MAUGESCréée le 01 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES ARBUSTES est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2017, identifiée par le SIREN 831 745 575. Elle est domiciliée Le Grand Beaubuisson Beaupreau, 49110 Beaupreau-en-Mauges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. MARIE-THERESE PETITEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ARBUSTES

Dénomination
LES ARBUSTES
SIREN
831 745 575
SIRET (siège)
831 745 575 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07831745575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 745 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
01 septembre 2017
Siège social
LE GRAND BEAUBUISSON BEAUPREAU, 49110, BEAUPREAU-EN-MAUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARBUSTES

l'organisation patrimoniale et familiale des biens et droits dont la société pourra devenir propriétaire

Finances de LES ARBUSTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARBUSTES

MP

MARIE-THERESE PETITEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2017) · 9 ans

JT

JEAN-NOEL TRICOIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2017) · 9 ans

VT

VINCENT TRICOIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2017) · 9 ans

Établissements de LES ARBUSTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESSiègeActif

    831 745 575 00017 · ouvert le 18 août 2017 · NAF 6619A

Documents juridiques de LES ARBUSTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LES ARBUSTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARBUSTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARBUSTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARBUSTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARBUSTES. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARBUSTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARBUSTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-01 · Début d'activité : 2017-08-18

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2017

Questions fréquentes sur LES ARBUSTES

Quel est le numéro SIREN de LES ARBUSTES ?

Le numéro SIREN de LES ARBUSTES est 831 745 575. Le SIRET de son siège social est 831 745 575 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07831745575.

Qui dirige LES ARBUSTES ?

LES ARBUSTES est dirigée par MARIE-THERESE PETITEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARBUSTES ?

Le siège social de LES ARBUSTES est situé Le Grand Beaubuisson Beaupreau, 49110 Beaupreau-en-Mauges.

LES ARBUSTES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARBUSTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARBUSTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARBUSTES.

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