Checkers

LES ARCHES

Active
Siren448 723 585SCI49140 MAZE-MILONCréée le 01 juin 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

LES ARCHES est une SCI immatriculée le 1er juin 2003 sous le numéro SIREN 448 723 585. Elle est domiciliée 4 rue Principale, 49140 Maze-Milon. LES ARCHES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de LES ARCHES

Dénomination
LES ARCHES
SIREN
448 723 585
SIRET (siège)
448 723 585 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14448723585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 723 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2003
Siège social
4 RUE PRINCIPALE, 49140, MAZE-MILON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARCHES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARCHES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LES ARCHES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49140 MAZE-MILONSiègeActif

    448 723 585 00015 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARCHES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2003

  • Acte

Conformité de LES ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARCHES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2003

Questions fréquentes sur LES ARCHES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCHES ?

Le numéro SIREN de LES ARCHES est 448 723 585. Le SIRET de son siège social est 448 723 585 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14448723585.

Où se situe le siège social de LES ARCHES ?

Le siège social de LES ARCHES est situé 4 rue Principale, 49140 Maze-Milon.

LES ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHES.