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LES ARCHES

Active
Siren452 784 879SCI64250 ItxassouCréée le 30 mars 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

LES ARCHES est une SCI immatriculée le 30 mars 2004 sous le numéro SIREN 452 784 879. Elle est domiciliée 935 Errobiko errebidea chez M. TELLECHEA XAVIER, 64250 Itxassou. LES ARCHES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL SAINT ARROMAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES ARCHES

Dénomination
LES ARCHES
SIREN
452 784 879
SIRET (siège)
452 784 879 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17452784879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 784 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 mars 2004
Siège social
935 Errobiko errebidea chez M. TELLECHEA XAVIER, 64250, Itxassou
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES ARCHES

Acquisition gestion location administration de tous biens immobiliers et mobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARCHES

DS

DANIEL SAINT ARROMAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 mars 2004) · 22 ans

XT

XAVIER TELLECHEA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 mars 2004) · 22 ans

Établissements de LES ARCHES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64250 ItxassouSiègeActif

    452 784 879 00010 · ouvert le 16 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARCHES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de LES ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARCHES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2004

Questions fréquentes sur LES ARCHES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCHES ?

Le numéro SIREN de LES ARCHES est 452 784 879. Le SIRET de son siège social est 452 784 879 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17452784879.

Qui dirige LES ARCHES ?

LES ARCHES est dirigée par DANIEL SAINT ARROMAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARCHES ?

Le siège social de LES ARCHES est situé 935 Errobiko errebidea chez M. TELLECHEA XAVIER, 64250 Itxassou.

LES ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHES.

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