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LES ARCHES

Active
Siren798 014 015SCI49250 LES BOIS D'ANJOUCréée le 21 octobre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

LES ARCHES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2013, identifiée par le SIREN 798 014 015. Elle est domiciliée LES ARCHES Saint-Georges-du-Bois, 49250 Les Bois d'Anjou. LES ARCHES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par OLIVIER FOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES ARCHES

Dénomination
LES ARCHES
SIREN
798 014 015
SIRET (siège)
798 014 015 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92798014015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 014 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 octobre 2013
Siège social
LES ARCHES Saint-Georges-du-Bois, 49250, LES BOIS D'ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARCHES

Location d'immeubles

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Finances de LES ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARCHES

AF

ANDRE FOURNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2013) · 13 ans

OF

OLIVIER FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2013) · 13 ans

MT

MARIE-FRANCOISE TREMELOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de LES ARCHES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 LES BOIS D'ANJOUSiègeActif

    798 014 015 00019 · ouvert le 30 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARCHES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2013

  • Acte

Conformité de LES ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARCHES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-21 · Début d'activité : 2013-09-30

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2013

Questions fréquentes sur LES ARCHES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCHES ?

Le numéro SIREN de LES ARCHES est 798 014 015. Le SIRET de son siège social est 798 014 015 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92798014015.

Qui dirige LES ARCHES ?

LES ARCHES est dirigée par OLIVIER FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARCHES ?

Le siège social de LES ARCHES est situé LES ARCHES Saint-Georges-du-Bois, 49250 Les Bois d'Anjou.

LES ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHES.

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