LES ARCHIVES
Active6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 074 031, LES ARCHIVES est une SCI créée le 11 février 2014. Elle est domiciliée Pl des Arceaux, 84110 Seguret. Elle exerce une activité de administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). Elle est dirigée par ISABELLE GELY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES ARCHIVES
INSEE- Dénomination
- LES ARCHIVES
- SIREN
- 800 074 031
- SIRET (siège)
- 800 074 031 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR76800074031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 074 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 février 2014
- Siège social
- PL DES ARCEAUX, 84110, SEGURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ARCHIVES
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire
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Finances de LES ARCHIVES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARCHIVES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 février 2014) · 12 ans
Établissements de LES ARCHIVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 SEGURETSiègeActif
800 074 031 00017 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6832A
Documents juridiques de LES ARCHIVES
INPIConformité de LES ARCHIVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
133 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00486
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026F00388
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026014277
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Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026001525
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du co
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026010080
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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Décision du 23 juin 2026 · N° 26/01043
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00310
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026000874
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 10 juin 2026 · N° 26/01290
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 20 mai 2026 · N° 25/00009
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Décision du 18 mai 2026 · N° 26/52122
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Décision du 30 avril 2026 · N° 2026F00412
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ARCHIVES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-11 · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 11 février 2014
Questions fréquentes sur LES ARCHIVES
Quel est le numéro SIREN de LES ARCHIVES ?
Le numéro SIREN de LES ARCHIVES est 800 074 031. Le SIRET de son siège social est 800 074 031 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76800074031.
Qui dirige LES ARCHIVES ?
LES ARCHIVES est dirigée par ISABELLE GELY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARCHIVES ?
Le siège social de LES ARCHIVES est situé Pl des Arceaux, 84110 Seguret.
LES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHIVES.
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