LES ARCHIVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES ARCHIVES est une SARL immatriculée le 12 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 938 737. Son siège social est situé 1 rue du Vieux Chateau, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. Elle est dirigée par MATTHIEU BRIOT, gérant.
Fiche d'identité de LES ARCHIVES
INSEE- Dénomination
- LES ARCHIVES
- SIREN
- 894 938 737
- SIRET (siège)
- 894 938 737 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR74894938737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 938 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 12 mars 2021
- Siège social
- 1 RUE DU VIEUX CHATEAU, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ARCHIVES
Bar, café, planches apéritives, petite restauration sur place et à emporter, organisation d'événements, soirées à thèmes, concerts, expositions, conférences, débats, ateliers jeux sur place et en salons, foires et autres, échange de livres et autres supports culturels, guide touristique.
Finances de LES ARCHIVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARCHIVES
INSEEGérant
Gérant
Établissements de LES ARCHIVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
894 938 737 00018 · ouvert le 25 février 2021 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LES ARCHIVES
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES ARCHIVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARCHIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ARCHIVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
132 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026F01380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026F00970
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026F00388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conse
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026014277
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026003172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du co
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026010080
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/01043
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026000874
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/52122
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/02451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 avril 2026 · N° 2026F00412
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 avril 2026 · N° 23/00747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 avril 2026 · N° 2026F00638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 20 avril 2026 · N° 2026004010
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 26 mars 2026 · N° 2026001032
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026001626
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Tribunal de commerce, chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
Décision du 24 février 2026 · N° 2026001198
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ARCHIVES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
FERRANDI Mailys nom d'usage : FERRANDI devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 12 mars 2021
Questions fréquentes sur LES ARCHIVES
Quel est le numéro SIREN de LES ARCHIVES ?
Le numéro SIREN de LES ARCHIVES est 894 938 737. Le SIRET de son siège social est 894 938 737 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74894938737.
Qui dirige LES ARCHIVES ?
LES ARCHIVES est dirigée par MATTHIEU BRIOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARCHIVES ?
Le siège social de LES ARCHIVES est situé 1 rue du Vieux Chateau, 39600 Arbois.
LES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHIVES.
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