LES ARCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 245 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 932 852, LES ARCS est une SCI créée le 21 juin 2011. Elle est domiciliée Lieudit Roquerousse, 83460 Les Arcs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SANDI BARNABEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES ARCS
INSEE- Dénomination
- LES ARCS
- SIREN
- 532 932 852
- SIRET (siège)
- 532 932 852 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45532932852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 932 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 245 310 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 juin 2011
- Siège social
- LIEUDIT ROQUEROUSSE, 83460, LES ARCS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ARCS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LES ARCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARCS
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
SCI NOR AZUR
Associé indéfiniment responsable
Établissements de LES ARCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83460 LES ARCSSiègeActif
532 932 852 00017 · ouvert le 10 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ARCS
INPIComptes annuels de LES ARCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ARCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/00350
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 12 février 2025 · N° 24/09174
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/00163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 juin 2024 · N° 21/01184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 16 novembre 2023 · N° 22/00487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 04 mai 2022 · N° 18/08281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 décembre 2020 · N° 19-86.917
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16-24.552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-14.886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 07 février 2014 · N° 11/01835
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mars 2002 · N° 99-19.539
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1998 · N° 96-42.577
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 février 1997 · N° 94-21.422
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 1996 · N° 92-43.186
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 juin 1995 · N° 93-18.390
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1994 · N° 91-18.648
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 1993 · N° 90-44.218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1993 · N° 91-18.283
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mars 1993 · N° 91-11.624
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1992 · N° 91-14.601
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 novembre 1992 · N° 91-41.590
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 mai 1991 · N° 90-12.233
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ARCS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARNABEAU Sandi
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-06-21
- création
Date d'effet : 21 juin 2011
Questions fréquentes sur LES ARCS
Quel est le numéro SIREN de LES ARCS ?
Le numéro SIREN de LES ARCS est 532 932 852. Le SIRET de son siège social est 532 932 852 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45532932852.
Qui dirige LES ARCS ?
LES ARCS est dirigée par SANDI BARNABEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARCS ?
Le siège social de LES ARCS est situé Lieudit Roquerousse, 83460 Les Arcs.
LES ARCS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCS.
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