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LES ARPEGES

Active
Siren482 860 079SCI95320 SAINT-LEU-LA-FORETCréée le 14 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 860 079, LES ARPEGES est une SCI créée le 14 juin 2005. Son siège social est situé 101 rue Michelet, 95320 Saint-Leu-la-Foret. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MIREILLE ROUILLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES ARPEGES

Dénomination
LES ARPEGES
SIREN
482 860 079
SIRET (siège)
482 860 079 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00482860079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 860 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 2005
Siège social
101 RUE MICHELET, 95320, SAINT-LEU-LA-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARPEGES

Acquisition mise en valeur administration exploitation gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis et droits immobiliers

Finances de LES ARPEGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARPEGES

JD

JACQUES DOUAUD

Autre

Depuis la création (14 juin 2005) · 21 ans

MR

MIREILLE ROUILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2005) · 21 ans

Établissements de LES ARPEGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95320 SAINT-LEU-LA-FORETSiègeActif

    482 860 079 00011 · ouvert le 10 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARPEGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de LES ARPEGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARPEGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARPEGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARPEGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARPEGES. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARPEGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARPEGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2005

Questions fréquentes sur LES ARPEGES

Quel est le numéro SIREN de LES ARPEGES ?

Le numéro SIREN de LES ARPEGES est 482 860 079. Le SIRET de son siège social est 482 860 079 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00482860079.

Qui dirige LES ARPEGES ?

LES ARPEGES est dirigée par MIREILLE ROUILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARPEGES ?

Le siège social de LES ARPEGES est situé 101 rue Michelet, 95320 Saint-Leu-la-Foret.

LES ARPEGES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARPEGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARPEGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARPEGES.

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