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LES ARPENTS

Active
Siren483 371 290SCI21360 AUBAINECréée le 26 juillet 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,2 k€

LES ARPENTS est une SCI immatriculée le 26 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 371 290. Son siège social est situé 2 rue du Tilleul Becoup, 21360 Aubaine. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PAULE WEISS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ARPENTS

Dénomination
LES ARPENTS
SIREN
483 371 290
SIRET (siège)
483 371 290 00022
N° TVA intracommunautaire
FR63483371290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 371 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juillet 2005
Siège social
2 RUE DU TILLEUL BECOUP, 21360, AUBAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARPENTS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LES ARPENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARPENTS

PW

PAULE WEISS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 novembre 2017

FM

FRANCOISE MOINE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES ARPENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21360 AUBAINESiègeActif

    483 371 290 00022 · ouvert le 30 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARPENTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2005

  • Acte

Conformité de LES ARPENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARPENTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOINE Paule né(e) WEISS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : WEISS Paule

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2005

Questions fréquentes sur LES ARPENTS

Quel est le numéro SIREN de LES ARPENTS ?

Le numéro SIREN de LES ARPENTS est 483 371 290. Le SIRET de son siège social est 483 371 290 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63483371290.

Qui dirige LES ARPENTS ?

LES ARPENTS est dirigée par PAULE WEISS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARPENTS ?

Le siège social de LES ARPENTS est situé 2 rue du Tilleul Becoup, 21360 Aubaine.

LES ARPENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARPENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARPENTS.