LES ARPENTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 4,2 k€
LES ARPENTS est une SCI immatriculée le 26 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 371 290. Son siège social est situé 2 rue du Tilleul Becoup, 21360 Aubaine. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PAULE WEISS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES ARPENTS
INSEE- Dénomination
- LES ARPENTS
- SIREN
- 483 371 290
- SIRET (siège)
- 483 371 290 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR63483371290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 371 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 juillet 2005
- Siège social
- 2 RUE DU TILLEUL BECOUP, 21360, AUBAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ARPENTS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de LES ARPENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARPENTS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 novembre 2017
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ARPENTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21360 AUBAINESiègeActif
483 371 290 00022 · ouvert le 30 décembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ARPENTS
INPIConformité de LES ARPENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 26 septembre 2025 · N° 21/02512
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-10.041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ARPENTS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 juillet 2005
Questions fréquentes sur LES ARPENTS
Quel est le numéro SIREN de LES ARPENTS ?
Le numéro SIREN de LES ARPENTS est 483 371 290. Le SIRET de son siège social est 483 371 290 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63483371290.
Qui dirige LES ARPENTS ?
LES ARPENTS est dirigée par PAULE WEISS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARPENTS ?
Le siège social de LES ARPENTS est situé 2 rue du Tilleul Becoup, 21360 Aubaine.
LES ARPENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARPENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARPENTS.
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