CheckersProcédures

LES ARQUES

Active
Siren439 561 879SCI57530 SILLY-SUR-NIEDCréée le 18 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 561 879, LES ARQUES est une SCI créée le 18 octobre 2001. Elle est domiciliée 7 rue de Metz, 57530 Silly-sur-Nied. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par HERVE EVRARD, gérant.

Fiche d'identité de LES ARQUES

Dénomination
LES ARQUES
SIREN
439 561 879
SIRET (siège)
439 561 879 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40439561879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 561 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 octobre 2001
Siège social
7 RUE DE METZ, 57530, SILLY-SUR-NIED
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES ARQUES

Propriété, administration, exploitation par bail des immeubles qui lui appartiendront.

Finances de LES ARQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARQUES

HE

HERVE EVRARD

Gérant

En poste depuis mai 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES ARQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57530 SILLY-SUR-NIEDSiègeActif

    439 561 879 00024 · ouvert le 26 septembre 2001 · NAF 6820A

  • 57000 METZFermé

    439 561 879 00016 · ouvert le 26 septembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES ARQUES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de LES ARQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES ARQUES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    gérant : EVRARD (Hervé)

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2001

Questions fréquentes sur LES ARQUES

Quel est le numéro SIREN de LES ARQUES ?

Le numéro SIREN de LES ARQUES est 439 561 879. Le SIRET de son siège social est 439 561 879 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40439561879.

Qui dirige LES ARQUES ?

LES ARQUES est dirigée par HERVE EVRARD, gérant.

Où se situe le siège social de LES ARQUES ?

Le siège social de LES ARQUES est situé 7 rue de Metz, 57530 Silly-sur-Nied.

LES ARQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Silly-sur-Nied

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Silly-sur-Nied

Toutes les entreprises à Silly-sur-Nied