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LES ARTCUTIERS

Active
Siren503 205 015Groupement d'intérêt économique (GIE)33520 BRUGESCréée le 19 mars 20083 à 5

8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Documents
Effectif
3 à 5tranche Sirene

LES ARTCUTIERS est un groupement d'intérêt économique (GIE) immatriculé le 19 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 205 015. Elle est domiciliée 10 av de Terrefort za de Terrefort - Dynaparc, 33520 Bruges. Elle exerce une activité de autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z) et emploie 3 à 5 salariés. LIONEL MASSE exerce les fonctions de président du conseil d'administration de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ARTCUTIERS

Dénomination
LES ARTCUTIERS
SIREN
503 205 015
SIRET (siège)
503 205 015 00046
N° TVA intracommunautaire
FR80503205015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 205 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Code NAF / APE
8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Date de création
19 mars 2008
Effectif
3 à 5
Siège social
10 AV DE TERREFORT ZA DE TERREFORT - DYNAPARC, 33520, BRUGES
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de LES ARTCUTIERS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LES ARTCUTIERS

La mise en commun de matériels, de personnels, de moyes financiers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ARTCUTIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARTCUTIERS

D

DIPSA PAYS DE LA LOIRE

Membre

PC

Pascal CHABAUD

Contrôleur des comptes

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2026

LM

LIONEL MASSE

Président du conseil d'administration

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2021

CH

Christophe HARDY

Administrateur

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2019

DB

Damien BOUHIER

Président du conseil de surveillance

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2019

L

LES DELICES DU PALAIS

Directeur général délégué

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2017

D

DIPSA

Directeur général délégué

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2017

L

LASHOL

Directeur général délégué

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2019

C

COPAFRAIS

Directeur général délégué

E

EURO CHARCUTERIE

Directeur général délégué

N

NT3C INVEST

Directeur général délégué

S

SOCIETE D'ACHATS EN COMMUN ET DE VENTES DES PATRONS BOUCHERS CHARCUTIERS DE LA REGION DE COLMA

Directeur général délégué

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2017

D

DISTRIPORC

Directeur général délégué

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2017

Anciens dirigeants (15)

BS

Bernard, Fernand STURM

Administrateur · de mai 2025 à avril 2026

OB

Olivier en fonction le 30 Mars 2017 BECHEREL

Administrateur · de avril 2017 à mai 2025

NC

Nicolas CAMBAY

Administrateur · de avril 2023 à mai 2025

ES

en fonction le 09 Octobre 2008 SILLAGE INVESTISSEMENTS

Membre · de avril 2017 à février 2021

PA

Patrick en fonction le 13 Avril 2010 ALMERAS

Contrôleur des comptes · de avril 2017 à février 2021

EB

en fonction le 29 Juillet 2013 BOUCHERIE CHARCUTERIE BOUSQUET

Membre · de avril 2017 à février 2021

EH

en fonction le 15 Octobre 2015 HAPPY FINANCES

Membre · de avril 2017 à février 2021

MC

modification le 10 Avril 2018 CASTAL DISTRIBUTION

Membre · de avril 2018 à février 2021

JD

Jean-François en fonction le 10 Avril 2018 DARCEL

Contrôleur de gestion · de avril 2018 à février 2021

MV

Michel modification le 10 Mai 2012 VERGUES

Administrateur · de avril 2017 à mai 2019

S

SOCODN - SOCIETE COMMERCIALE DE NORMANDIE en fonction le 15 Octobre 2015

Membre · de avril 2017 à mai 2019

EL

en fonction le 15 Mai 2008 LES SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE

Membre · de avril 2017 à avril 2018

ES

Eric en fonction le 10 Mai 2012 SOREAU

Contrôleur de gestion · de avril 2017 à avril 2018

EC

en fonction le 30 Mai 2013 CASTAL DISTRIBUTION

Membre · de avril 2017 à avril 2018

LS

Lionel. Contrôleur de gestion : BEDEL Laurence. Contrôleur des comptes : CABINETR PATRICE FAVARD. Membre du g. i. e. : SALGI représenté par SEURIN LIONEL. Membre du g. i. e. : SODEVAL représenté par SEURIN Lionel SEURIN

Administrateur · de mars 2008 à mai 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES ARTCUTIERS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 33520 BRUGESSiègeActif

    503 205 015 00046 · ouvert le 02 mai 2024 · NAF 8299Z

  • 33800 BORDEAUXFermé

    503 205 015 00012 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 8299Z

  • 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUXFermé

    503 205 015 00020 · ouvert le 08 septembre 2008 · NAF 8299Z

Documents juridiques de LES ARTCUTIERS

47 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 28 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 11 février 2021

  • Acte

Dépôt du 04 février 2021

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 19 février 2016

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2015

  • Acte

Conformité de LES ARTCUTIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARTCUTIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ARTCUTIERS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARTCUTIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARTCUTIERS

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Administrateur : HARDY Christophe ; Administrateur : MASSE Lionel ; Membre : 2FB SARL ; Contrôleur de gestion : BOUHIER Damien ; Contrôleur des comptes : CHABAUD Pascal

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Administrateur : HARDY Christophe ; Administrateur : STURM Bernard, Fernand ; Contrôleur de gestion : BOUHIER Damien ; Contrôleur des comptes : MASSE Lionel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Administrateur : BECHEREL Olivier ; Administrateur : CAMBAY Nicolas ; Contrôleur de gestion : HARDY Christophe ; Contrôleur des comptes : MASSE Lionel

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Administrateur : BOUHIER Damien ; Administrateur : BECHEREL Olivier ; Contrôleur de gestion : HARDY Christophe ; Contrôleur des comptes : MASSE Lionel

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Membre : EURO CHARCUTERIE modification le 10 Avril 2018 ; Membre : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008 ; Membre : SILLAGE INVESTISSEMENTS en fonction le 09 Octobre 2008 ; Contrôleur des comptes : ALMERAS Patrick en fonction le 13 Avril 2010 ; Membre : CASTAL DISTRIBUTION modification le 10 Avril 2018 ; Membre : BOUCHERIE CHARCUTERIE BOUSQUET en fonction le 29 Juillet 2013 ; Membre : SOCIETE D'ACHATS EN COMMUN ET DE VENTES DES PATRONS BOUCHERS CHARCUTIERS DE LA REGION DE COLMA en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : DISTRIPORC en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : LES DELICES DU PALAIS en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : DIPSA en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : HAPPY FINANCES en fonction le 15 Octobre 2015 ; Administrateur : BECHEREL Olivier modification le 10 Avril 2018 ; Contrôleur de gestion : DARCEL Jean-François en fonction le 10 Avril 2018 ; Membre : HARDY Christophe en fonction le 07 Janvier 2019 ; Membre : LASHOL en fonction le 07 Janvier 2019 ; Administrateur : BOUHIER Damien en fonction le 15 Mai 2019

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Membre : EURO CHARCUTERIE modification le 10 Avril 2018 ; Membre : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008 ; Membre : SILLAGE INVESTISSEMENTS en fonction le 09 Octobre 2008 ; Contrôleur des comptes : ALMERAS Patrick en fonction le 13 Avril 2010 ; Administrateur : VERGUES Michel modification le 10 Avril 2018 ; Membre : CASTAL DISTRIBUTION modification le 10 Avril 2018 ; Membre : BOUCHERIE CHARCUTERIE BOUSQUET en fonction le 29 Juillet 2013 ; Membre : SOCIETE D'ACHATS EN COMMUN ET DE VENTES DES PATRONS BOUCHERS CHARCUTIERS DE LA REGION DE COLMA en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : DISTRIPORC en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : LES DELICES DU PALAIS en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : DIPSA en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : SOCODN - SOCIETE COMMERCIALE DE NORMANDIE en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : HAPPY FINANCES en fonction le 15 Octobre 2015 ; Administrateur : BECHEREL Olivier modification le 10 Avril 2018 ; Contrôleur de gestion : DARCEL Jean-François en fonction le 10 Avril 2018

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Membre : TRADITION & TERROIR DU SUD OUEST modification le 13 Avril 2010 ; Membre : LES SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE en fonction le 15 Mai 2008 ; Membre : EURO CHARCUTERIE en fonction le 15 Mai 2008 ; Membre : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008 ; Membre : SILLAGE INVESTISSEMENTS en fonction le 09 Octobre 2008 ; Contrôleur des comptes : ALMERAS Patrick en fonction le 13 Avril 2010 ; Administrateur : VERGUES Michel modification le 10 Mai 2012 ; Contrôleur de gestion : SOREAU Eric en fonction le 10 Mai 2012 ; Membre : CASTAL DISTRIBUTION en fonction le 30 Mai 2013 ; Membre : BOUCHERIE CHARCUTERIE BOUSQUET en fonction le 29 Juillet 2013 ; Membre : SOCIETE D'ACHATS EN COMMUN ET DE VENTES DES PATRONS BOUCHERS CHARCUTIERS DE LA REGION DE COLMA en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : DISTRIPORC en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : LES DELICES DU PALAIS en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : DIPSA en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : SOCODN - SOCIETE COMMERCIALE DE NORMANDIE en fonction le 15 Octobre 2015 ; Membre : HAPPY FINANCES en fonction le 15 Octobre 2015 ; Administrateur : BECHEREL Olivier en fonction le 30 Mars 2017

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Membre : TRADITION & TERROIR DU SUD OUEST modification le 13 Avril 2010 Membre : LES SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE en fonction le 15 Mai 2008 Membre : EURO CHARCUTERIE en fonction le 15 Mai 2008 Membre : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008 Membre : SILLAGE INVESTISSEMENTS en fonction le 09 Octobre 2008 Contrôleur des comptes : ALMERAS Patrick en fonction le 13 Avril 2010 Administrateur : VERGUES Michel modification le 10 Mai 2012 Membre : FIGEROUX en fonction le 10 Novembre 2010 Contrôleur de gestion : SOREAU Eric en fonction le 10 Mai 2012 Membre : CASTAL DISTRIBUTION en fonction le 30 Mai 2013 Administrateur : BOUHIER Damien en fonction le 30 Mai 2013

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Membre du g. i. e. : TRADITION & TERROIR DU SUD OUEST modification le 13 Avril 2010 Membre du g. i. e. : LE NOURRAIN en fonction le 15 Mai 2008 Membre du g. i. e. : LES SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE en fonction le 15 Mai 2008 Membre du g. i. e. : EURO CHARCUTERIE en fonction le 15 Mai 2008 Membre du g. i. e. : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008 Administrateur : REVENGA CERRO Carlos en fonction le 09 Octobre 2008 Membre du g. i. e. : SILLAGE INVESTISSEMENTS en fonction le 09 Octobre 2008 Contrôleur des comptes : ALMERAS Patrick en fonction le 13 Avril 2010 Administrateur : VERGUES Michel modification le 10 Mai 2012 Membre du g. i. e. : FIGEROUX en fonction le 10 Novembre 2010 Contrôleur de gestion : SOREAU Eric en fonction le 10 Mai 2012

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Membre du g. i. e. : TRADITION & TERROIR DU SUD OUEST modification le 13 Avril 2010 Membre du g. i. e. : LE NOURRAIN en fonction le 15 Mai 2008 Administrateur : BILLARD Christian en fonction le 15 Mai 2008 Membre du g. i. e. : LES SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE en fonction le 15 Mai 2008 Membre du g. i. e. : EURO CHARCUTERIE en fonction le 15 Mai 2008 Membre du g. i. e. : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008 Administrateur : REVENGA CERRO Carlos en fonction le 09 Octobre 2008 Membre du g. i. e. : SILLAGE INVESTISSEMENTS en fonction le 09 Octobre 2008 Membre du g. i. e. : KLH en fonction le 19 Novembre 2009 Contrôleur des comptes : ALMERAS Patrick en fonction le 13 Avril 2010 Contrôleur de gestion : VERGUES Michel en fonction le 13 Avril 2010

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Membre du g. i. e. : SALGI modification le 09 Octobre 2008. Membre du g. i. e. : TRADITION DU TERROIR DE SOLOGNE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : LE NOURRAIN en fonction le 15 Mai 2008. Administrateur : BILLARD Christian en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : LES SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : EURO CHARCUTERIE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008. Administrateur : REVENGA CERRO Carlos en fonction le 09 Octobre 2008. Membre du g. i. e. : SILLAGE INVESTISSEMENTS en fonction le 09 Octobre 2008. Contrôleur des comptes : SOREAU Eric en fonction le 21 Avril 2009. Contrôleur de gestion : BOUHIER Damien en fonction le 21 Avril 2009.

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Contrôleur de gestion : BEDEL Laurence. Contrôleur des comptes : CABINETR PATRICE FAVARD. Membre du g. i. e. : SALGI modification le 09 Octobre 2008. Membre du g. i. e. : TRADITION DU TERROIR DE SOLOGNE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : LE NOURRAIN en fonction le 15 Mai 2008. Administrateur : BILLARD Christian en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : LES SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : EURO CHARCUTERIE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008. Administrateur : REVENGA CERRO Carlos en fonction le 09 Octobre 2008. Membre du g. i. e. : SILLAGE INVESTISSEMENTS en fonction le 09 Octobre 2008.

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Administrateur : SEURIN LionelContrôleur de gestion : BEDEL Laurence. Contrôleur des comptes : CABINETR PATRICE FAVARD. Membre du g. i. e. : SALGI représenté par SEURIN LIONEL. Membre du g. i. e. : TRADITION DU TERROIR DE SOLOGNE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : LE NOURRAIN en fonction le 15 Mai 2008. Administrateur : BILLARD Christian en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : LES SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : EURO CHARCUTERIE en fonction le 15 Mai 2008. Membre du g. i. e. : COPAFRAIS en fonction le 15 Mai 2008.

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-15

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2008

Marques déposées par LES ARTCUTIERS

LES ARTCUTIERS est titulaire de 21 marques françaises déposées auprès de l'INPI, listées de la plus récente à la plus ancienne.

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 5084740 · Déposée le 24 septembre 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31, 35, 43 · valable jusqu’au 24 septembre 2034

  • CHAMPIONNAT DU CHOU FARCI

    N° 4934991 · Déposée le 07 février 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 29, 30, 35, 41, 43 · valable jusqu’au 07 février 2033

  • LES ARTCUTIERS CHAMPIONNAT DE FRANCE DU CHOU FARCI

    N° 4934899 · Déposée le 07 février 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 29, 30, 35, 41, 43 · valable jusqu’au 07 février 2033

  • CHAMPIONNAT DU CHOU FARCI LES ARTCUTIERS

    N° 4934894 · Déposée le 07 février 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 41, 43 · valable jusqu’au 07 février 2033

  • CHAMPIONNAT DU CHOU FARCI LES ARTCUTIERS

    N° 4622822 · Déposée le 11 février 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 35 · valable jusqu’au 11 février 2030

  • GRILLADES ET RIGOLADES

    N° 4480145 · Déposée le 04 septembre 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 35 · valable jusqu’au 04 septembre 2028

  • LE GOURMANBON

    N° 4462777 · Déposée le 19 juin 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 29 · valable jusqu’au 19 juin 2028

  • UNE TRANCHE DE BONHEUR

    N° 4462651 · Déposée le 19 juin 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 35 · valable jusqu’au 19 juin 2028

  • GLOIRE A LA CHOUCROUTE

    N° 4423055 · Déposée le 26 janvier 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 35 · valable jusqu’au 26 janvier 2028

  • L'ARDOISE DU CHEF

    N° 4372283 · Déposée le 28 juin 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31, 35, 43 · valable jusqu’au 28 juin 2027

  • PICADITA

    N° 4233460 · Déposée le 14 décembre 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 31, 35, 43 · valable jusqu’au 14 décembre 2035

  • LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE

    N° 4163521 · Déposée le 10 mars 2015 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 10 mars 2035

  • RECETTE CHARCUTIERE PAR LES ARTCUTIERS

    N° 4163502 · Déposée le 10 mars 2015 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 10 mars 2035

  • LES ARTCUTIERS

    N° 4162297 · Déposée le 05 mars 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 9, 16, 31, 35, 38, 39, 41 · valable jusqu’au 05 mars 2035

  • L ANGE FIN

    N° 4133640 · Déposée le 14 novembre 2014 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 14 novembre 2024

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4132350 · Déposée le 07 novembre 2014 · Marque figurative

    Marque renouvelée

    Classes 9, 16, 29, 30, 31, 35, 38, 39, 41, 43 · valable jusqu’au 07 novembre 2034

  • DES TERROIRS A SAVOURER

    N° 4132272 · Déposée le 07 novembre 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 9, 16, 29, 30, 31, 35, 38, 39, 41, 43 · valable jusqu’au 07 novembre 2034

  • Artcutiers

    N° 4008579 · Déposée le 30 mai 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 43 · valable jusqu’au 30 mai 2033

  • Les Artcutiers

    N° 4008118 · Déposée le 29 mai 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 43 · valable jusqu’au 29 mai 2033

  • LA COIFFE DU CHARCUTIER

    N° 3578488 · Déposée le 26 mai 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 26 mai 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LES ARTCUTIERS

Quel est le numéro SIREN de LES ARTCUTIERS ?

Le numéro SIREN de LES ARTCUTIERS est 503 205 015. Le SIRET de son siège social est 503 205 015 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80503205015.

Qui dirige LES ARTCUTIERS ?

LES ARTCUTIERS est dirigée par LIONEL MASSE, président du conseil d'administration. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARTCUTIERS ?

Le siège social de LES ARTCUTIERS est situé 10 av de Terrefort za de Terrefort - Dynaparc, 33520 Bruges.

LES ARTCUTIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARTCUTIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARTCUTIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARTCUTIERS.

Combien de salariés compte LES ARTCUTIERS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LES ARTCUTIERS emploie 3 à 5 salariés.

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