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LES ARTS VERTS

Active
Siren988 802 898Société civile66440 TorreillesCréée le 17 juillet 2025

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Documents
Capital social
7,5 k€

LES ARTS VERTS est une société civile immatriculée le 17 juillet 2025 sous le numéro SIREN 988 802 898. Son siège social est situé CHE du mas Riu, 66440 Torreilles. LES ARTS VERTS relève du secteur culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z). La direction est assurée par FREDERIC MORLOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES ARTS VERTS

Dénomination
LES ARTS VERTS
SIREN
988 802 898
SIRET (siège)
988 802 898 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05988802898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 802 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
17 juillet 2025
Siège social
CHE du mas Riu, 66440, Torreilles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES ARTS VERTS

Production agricole exotique bio et non bio, production de plantes aromatiques à parfum et médicinales, transformation des produits issus de la récolte, vente directe de ces produits frais transformés et de ces plantes.

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Finances de LES ARTS VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARTS VERTS

FM

FREDERIC MORLOT

Gérant

Depuis la création (17 juillet 2025) · 1 an

Établissements de LES ARTS VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66440 TorreillesSiègeActif

    988 802 898 00011 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 0128Z

Documents juridiques de LES ARTS VERTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de LES ARTS VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARTS VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ARTS VERTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARTS VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARTS VERTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-07-01

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2025

Questions fréquentes sur LES ARTS VERTS

Quel est le numéro SIREN de LES ARTS VERTS ?

Le numéro SIREN de LES ARTS VERTS est 988 802 898. Le SIRET de son siège social est 988 802 898 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05988802898.

Qui dirige LES ARTS VERTS ?

LES ARTS VERTS est dirigée par FREDERIC MORLOT, gérant.

Où se situe le siège social de LES ARTS VERTS ?

Le siège social de LES ARTS VERTS est situé CHE du mas Riu, 66440 Torreilles.

LES ARTS VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARTS VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARTS VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARTS VERTS.

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