LES ATELIERS
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 7,5 k€
LES ATELIERS est une SARL immatriculée le 29 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 040 001. Elle est domiciliée 366 Rte de Fontbenite, 69440 Saint-Andre-la-Cote. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par CHRISTELLE CHANAVAT, gérant.
Fiche d'identité de LES ATELIERS
INSEE- Dénomination
- LES ATELIERS
- SIREN
- 450 040 001
- SIRET (siège)
- 450 040 001 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR04450040001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 040 001
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 29 octobre 2003
- Siège social
- 366 RTE DE FONTBENITE, 69440, SAINT-ANDRE-LA-COTE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LES ATELIERS
Agence d'architecture
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Finances de LES ATELIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ATELIERS
INSEEÉtablissements de LES ATELIERS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69440 SAINT-ANDRE-LA-COTESiègeActif
450 040 001 00031 · ouvert le 29 octobre 2003 · NAF 7111Z
- 69610 SAINTE FOY L'ARGENTIEREFermé
450 040 001 00015 · ouvert le 29 octobre 2003 · NAF 7111Z
- 69440 MORNANTFermé
450 040 001 00023 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 7111Z
Documents juridiques de LES ATELIERS
INPIConformité de LES ATELIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ATELIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
153 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ATELIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 août 2026 · N° 25/11792
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 03 août 2026 · N° 2026RG08565
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 30 juin 2026 · N° 2026001785
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026RG04846
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026P00644
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEXMOBILIER
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/08726
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00154
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00048
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/02359
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00387
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02432
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03419
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 27 mars 2026 · N° 23/01003
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mars 2026 · N° 24/00662
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mars 2026 · N° 24/00729
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 05 mars 2026 · N° 24/00241
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/01681
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 20 février 2026 · N° 16/05249
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ATELIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ATELIERS
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 29 octobre 2003
Marchés publics de LES ATELIERS
data.gouv.fr6 marchés publics ont été notifiés à LES ATELIERS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 805 k€.
Missions de conseil architectural
DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 25 février 2025 · Appel d'offres ouvert · 49 mois · 5 offres reçues
96,0 k€ServicesAssistance architecturale pour la Ville de Saint-Etienne
COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE) · notifié le 24 janvier 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 7 offres reçues
221 k€ServicesMissions de conseil architectural
DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 01 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues
96,0 k€ServicesMissions de conseil architectural
DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 01 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
96,0 k€ServicesMissions de conseil architectural
DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 01 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
96,0 k€ServicesAssistance architecturale pour la Ville de Saint Etienne
COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE) · notifié le 25 janvier 2021 · Procédure adaptée · 4 ans
200 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur LES ATELIERS
Quel est le numéro SIREN de LES ATELIERS ?
Le numéro SIREN de LES ATELIERS est 450 040 001. Le SIRET de son siège social est 450 040 001 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04450040001.
Qui dirige LES ATELIERS ?
LES ATELIERS est dirigée par CHRISTELLE CHANAVAT, gérant.
Où se situe le siège social de LES ATELIERS ?
Le siège social de LES ATELIERS est situé 366 Rte de Fontbenite, 69440 Saint-Andre-la-Cote.
LES ATELIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ATELIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ATELIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ATELIERS.
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- SCIENTIPOLE AMENAGEMENT91120 PalaiseauCA 483 k€
- SAVOIE TOURISME DURABLE - STD73000 Chambery
- ATELIER 74 ARCHITECTES ASSOCIES92300 Levallois-PerretCA 153 k€
- HODIE ARCHITECTURE47550 BoeCA 110 k€
- ADL GROUP33800 Bordeaux
- PROSPETTIVE75011 Paris
- GRAND NANCY THERMAL DEVELOPPEMENT54000 NancyCA 3,2 M€
