LES AUBEPINES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 414 884 767, LES AUBEPINES est une société civile créée le 30 décembre 1997. Elle est domiciliée 3 rue des Aubepines, 66530 Claira. LES AUBEPINES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par Joelle ESPELT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES AUBEPINES
INSEE- Dénomination
- LES AUBEPINES
- SIREN
- 414 884 767
- SIRET (siège)
- 414 884 767 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR74414884767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 884 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 décembre 1997
- Siège social
- 3 RUE DES AUBEPINES, 66530, CLAIRA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES AUBEPINES
VITICULTURE - HORTICULTURE
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Finances de LES AUBEPINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES AUBEPINES
INSEEGérant
Établissements de LES AUBEPINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66530 CLAIRASiègeActif
414 884 767 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES AUBEPINES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES AUBEPINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES AUBEPINES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan
CADENE Yves nom d'usage : CADENE n'est plus gérant. ESPELT Joëlle Patricia nom d'usage : CADENE devient gérant
- création
Date d'effet : 30 décembre 1997
Questions fréquentes sur LES AUBEPINES
Quel est le numéro SIREN de LES AUBEPINES ?
Le numéro SIREN de LES AUBEPINES est 414 884 767. Le SIRET de son siège social est 414 884 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74414884767.
Qui dirige LES AUBEPINES ?
LES AUBEPINES est dirigée par Joelle ESPELT, gérant.
Où se situe le siège social de LES AUBEPINES ?
Le siège social de LES AUBEPINES est situé 3 rue des Aubepines, 66530 Claira.
LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AUBEPINES.
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