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LES AUBEPINES

Active
Siren414 884 767Société civile66530 CLAIRACréée le 30 décembre 1997

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 884 767, LES AUBEPINES est une société civile créée le 30 décembre 1997. Elle est domiciliée 3 rue des Aubepines, 66530 Claira. LES AUBEPINES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par Joelle ESPELT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES AUBEPINES

Dénomination
LES AUBEPINES
SIREN
414 884 767
SIRET (siège)
414 884 767 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74414884767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 884 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
30 décembre 1997
Siège social
3 RUE DES AUBEPINES, 66530, CLAIRA
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES AUBEPINES

VITICULTURE - HORTICULTURE

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Finances de LES AUBEPINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES AUBEPINES

JE

Établissements de LES AUBEPINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66530 CLAIRASiègeActif

    414 884 767 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LES AUBEPINES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de LES AUBEPINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, deuxième Chambre

    Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile

    Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1

    Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction

    Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1- section A

    Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522

    Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES AUBEPINES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    CADENE Yves nom d'usage : CADENE n'est plus gérant. ESPELT Joëlle Patricia nom d'usage : CADENE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1997

Questions fréquentes sur LES AUBEPINES

Quel est le numéro SIREN de LES AUBEPINES ?

Le numéro SIREN de LES AUBEPINES est 414 884 767. Le SIRET de son siège social est 414 884 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74414884767.

Qui dirige LES AUBEPINES ?

LES AUBEPINES est dirigée par Joelle ESPELT, gérant.

Où se situe le siège social de LES AUBEPINES ?

Le siège social de LES AUBEPINES est situé 3 rue des Aubepines, 66530 Claira.

LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AUBEPINES.