LES AUBEPINES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 181 306, LES AUBEPINES est une SCI créée le 5 septembre 2001. Elle est domiciliée 192 Zac des Constellations, 34990 Juvignac. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ROSINE ZAARIA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES AUBEPINES
INSEE- Dénomination
- LES AUBEPINES
- SIREN
- 439 181 306
- SIRET (siège)
- 439 181 306 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR11439181306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 181 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 septembre 2001
- Siège social
- 192 ZAC DES CONSTELLATIONS, 34990, JUVIGNAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES AUBEPINES
Acquisition immobilière
Finances de LES AUBEPINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES AUBEPINES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2001) · 25 ans
Établissements de LES AUBEPINES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34990 JUVIGNACSiègeActif
439 181 306 00028 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 6820A
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUEFermé
439 181 306 00010 · ouvert le 28 août 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES AUBEPINES
INPIComptes annuels de LES AUBEPINES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES AUBEPINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES AUBEPINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES AUBEPINES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2013-09-05 · Début d'activité : 2012-09-01
- création
Date d'effet : 05 septembre 2001
Questions fréquentes sur LES AUBEPINES
Quel est le numéro SIREN de LES AUBEPINES ?
Le numéro SIREN de LES AUBEPINES est 439 181 306. Le SIRET de son siège social est 439 181 306 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11439181306.
Qui dirige LES AUBEPINES ?
LES AUBEPINES est dirigée par ROSINE ZAARIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES AUBEPINES ?
Le siège social de LES AUBEPINES est situé 192 Zac des Constellations, 34990 Juvignac.
LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AUBEPINES.
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