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LES AUBEPINES

Active
Siren482 141 488SCI57800 COCHERENCréée le 05 avril 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

LES AUBEPINES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2004, identifiée par le SIREN 482 141 488. Son siège social est situé 3 Imp des Jasmins, 57800 Cocheren. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de LES AUBEPINES

Dénomination
LES AUBEPINES
SIREN
482 141 488
SIRET (siège)
482 141 488 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52482141488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 141 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 avril 2004
Siège social
3 IMP DES JASMINS, 57800, COCHEREN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES AUBEPINES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LES AUBEPINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES AUBEPINES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LES AUBEPINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57800 COCHERENSiègeActif

    482 141 488 00015 · ouvert le 05 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES AUBEPINES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LES AUBEPINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, deuxième Chambre

    Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile

    Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1

    Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction

    Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1- section A

    Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522

    Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES AUBEPINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2004

Questions fréquentes sur LES AUBEPINES

Quel est le numéro SIREN de LES AUBEPINES ?

Le numéro SIREN de LES AUBEPINES est 482 141 488. Le SIRET de son siège social est 482 141 488 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52482141488.

Où se situe le siège social de LES AUBEPINES ?

Le siège social de LES AUBEPINES est situé 3 Imp des Jasmins, 57800 Cocheren.

LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AUBEPINES.

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