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LES AUBEPINES

Active
Siren794 868 802Société civile59130 LAMBERSARTCréée le 20 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

LES AUBEPINES est une société civile immatriculée le 20 août 2013 sous le numéro SIREN 794 868 802. Elle est domiciliée 24 T rue du Bourg, 59130 Lambersart. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE NOEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES AUBEPINES

Dénomination
LES AUBEPINES
SIREN
794 868 802
SIRET (siège)
794 868 802 00024
N° TVA intracommunautaire
FR31794868802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 868 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 août 2013
Siège social
24 T RUE DU BOURG, 59130, LAMBERSART
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES AUBEPINES

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.

Finances de LES AUBEPINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES AUBEPINES

AN

ANNE NOEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 août 2013) · 13 ans

FP

FRANCOIS PROUVOST

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 août 2013) · 13 ans

CP

COME PROUVOST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 août 2013) · 13 ans

LP

LOUIS PROUVOST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 août 2013) · 13 ans

SP

SIXTINE PROUVOST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 août 2013) · 13 ans

Établissements de LES AUBEPINES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59130 LAMBERSARTSiègeActif

    794 868 802 00024 · ouvert le 19 août 2017 · NAF 6820A

  • 59130 LAMBERSARTFermé

    794 868 802 00016 · ouvert le 18 juillet 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES AUBEPINES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 20 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de LES AUBEPINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES AUBEPINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES AUBEPINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, deuxième Chambre

    Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile

    Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1

    Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction

    Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1- section A

    Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522

    Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES AUBEPINES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-20 · Début d'activité : 2013-07-18

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2013

Questions fréquentes sur LES AUBEPINES

Quel est le numéro SIREN de LES AUBEPINES ?

Le numéro SIREN de LES AUBEPINES est 794 868 802. Le SIRET de son siège social est 794 868 802 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31794868802.

Qui dirige LES AUBEPINES ?

LES AUBEPINES est dirigée par ANNE NOEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES AUBEPINES ?

Le siège social de LES AUBEPINES est situé 24 T rue du Bourg, 59130 Lambersart.

LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AUBEPINES.

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