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LES AULNES

Active
Siren507 941 649SCI70160 SENONCOURTCréée le 11 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES AULNES est une SCI immatriculée le 11 septembre 2008 sous le numéro SIREN 507 941 649. Son siège social est situé 3 rue de l’Orme, 70160 Senoncourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CLAUDE BONNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES AULNES

Dénomination
LES AULNES
SIREN
507 941 649
SIRET (siège)
507 941 649 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64507941649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 941 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 septembre 2008
Siège social
3 RUE DE L’ORME, 70160, SENONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES AULNES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, administration, propriété, construction, baux,.

Finances de LES AULNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES AULNES

CB

CLAUDE BONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 septembre 2008) · 18 ans

EL

ELISABETH LEJAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 septembre 2008) · 18 ans

Établissements de LES AULNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70160 SENONCOURTSiègeActif

    507 941 649 00018 · ouvert le 27 août 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES AULNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de LES AULNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES AULNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES AULNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AULNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AULNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES AULNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES AULNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-11 · Début d'activité : 2008-08-27

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2008

Questions fréquentes sur LES AULNES

Quel est le numéro SIREN de LES AULNES ?

Le numéro SIREN de LES AULNES est 507 941 649. Le SIRET de son siège social est 507 941 649 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64507941649.

Qui dirige LES AULNES ?

LES AULNES est dirigée par CLAUDE BONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES AULNES ?

Le siège social de LES AULNES est situé 3 rue de l’Orme, 70160 Senoncourt.

LES AULNES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES AULNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES AULNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AULNES.

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