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LES BARTAVELLES

Active
Siren349 236 497SAS05330 SAINT-CHAFFREYCréée le 23 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

LES BARTAVELLES est une SAS immatriculée le 23 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 236 497. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 ALL DES BOUTIQUES Chantemerle, 05330 Saint-Chaffrey. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par CHANTAL SOTIZON, président de sas.

Fiche d'identité de LES BARTAVELLES

Dénomination
LES BARTAVELLES
SIREN
349 236 497
SIRET (siège)
349 236 497 00021
N° TVA intracommunautaire
FR87349236497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 236 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
23 janvier 1989
Siège social
5 ALL DES BOUTIQUES Chantemerle, 05330, SAINT-CHAFFREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BARTAVELLES

Exploitation d'un fonds ayant pour objet l'acquisition de tous terrains à bâtir et la construction d'immeuble.

Finances de LES BARTAVELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BARTAVELLES

CS

CHANTAL SOTIZON

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

MC

Marc CAVEGLIA SCALE

Gérant · de mai 2009 à avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES BARTAVELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05330 SAINT-CHAFFREYSiègeActif

    349 236 497 00021 · ouvert le 16 janvier 1989 · NAF 4110D

Documents juridiques de LES BARTAVELLES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 23 février 2006

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de LES BARTAVELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BARTAVELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BARTAVELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BARTAVELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BARTAVELLES. Elles s'échelonnent de 1998 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BARTAVELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BARTAVELLES

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Président : POGNEAUX Chantal né(e) SOTIZON

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant : CAVEGLIA SCALE Marc Gérant : POGNEAUX Chantal né(e) SOTIZON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant(e) : CAVEGLIA SCALE Marc.

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1989

Questions fréquentes sur LES BARTAVELLES

Quel est le numéro SIREN de LES BARTAVELLES ?

Le numéro SIREN de LES BARTAVELLES est 349 236 497. Le SIRET de son siège social est 349 236 497 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87349236497.

Qui dirige LES BARTAVELLES ?

LES BARTAVELLES est dirigée par CHANTAL SOTIZON, président de sas.

Où se situe le siège social de LES BARTAVELLES ?

Le siège social de LES BARTAVELLES est situé 5 ALL DES BOUTIQUES Chantemerle, 05330 Saint-Chaffrey.

LES BARTAVELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BARTAVELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BARTAVELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BARTAVELLES.

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