LES BARTAVELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 840 464 390, LES BARTAVELLES est une SCI créée le 19 juin 2018. Elle est domiciliée 2706 chemin Charre, 13600 Ceyreste. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par CHRISTOPHE GENOVESI, liquidateur.
Fiche d'identité de LES BARTAVELLES
INSEE- Dénomination
- LES BARTAVELLES
- SIREN
- 840 464 390
- SIRET (siège)
- 840 464 390 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14840464390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 464 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 19 juin 2018
- Siège social
- 2706 CHEMIN CHARRE, 13600, CEYRESTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES BARTAVELLES
A pour objet, l'achat et la gestion de tout bien immobilier et activités annexes partout dans le monde .
Finances de LES BARTAVELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BARTAVELLES
INSEEÉtablissements de LES BARTAVELLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13600 CEYRESTESiègeFermé
840 464 390 00011 · ouvert le 19 juin 2018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LES BARTAVELLES
INPIComptes annuels de LES BARTAVELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BARTAVELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BARTAVELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BARTAVELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BARTAVELLES. Elles s'échelonnent de 1998 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2001 · N° 00-60.206
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 janvier 1999 · N° 97-11.770
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juillet 1998 · N° 96-18.159
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BARTAVELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BARTAVELLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 juin 2018
Questions fréquentes sur LES BARTAVELLES
Quel est le numéro SIREN de LES BARTAVELLES ?
Le numéro SIREN de LES BARTAVELLES est 840 464 390. Le SIRET de son siège social est 840 464 390 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14840464390.
Qui dirige LES BARTAVELLES ?
LES BARTAVELLES est dirigée par CHRISTOPHE GENOVESI, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BARTAVELLES ?
Le siège social de LES BARTAVELLES est situé 2706 chemin Charre, 13600 Ceyreste.
LES BARTAVELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BARTAVELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BARTAVELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BARTAVELLES.
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