LES BASSES ARCHES SCI

Active

Siren431 925 767SCI49320 BLAISON-SAINT-SULPICECréée le 21 juin 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 150 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 925 767, LES BASSES ARCHES SCI est une SCI créée le 21 juin 2000. Son siège social est situé rue des Basses Arches la Perchardiere, 49320 Blaison-Saint-Sulpice. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE-CHRISTINE SEGISSEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES BASSES ARCHES SCI

INSEE

Dénomination: LES BASSES ARCHES SCI
SIREN: 431 925 767
SIRET (siège): 431 925 767 00011
N° TVA intracommunautaire: FR00431925767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 925 767
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 150 000 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 21 juin 2000
Siège social: RUE DES BASSES ARCHES LA PERCHARDIERE, 49320, BLAISON-SAINT-SULPICE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LES BASSES ARCHES SCI

Propriété administration et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement aliénation de ceux devenus inutiles à la société.

Finances de LES BASSES ARCHES SCI

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BASSES ARCHES SCI

INSEEBODACC

MARIE-CHRISTINE SEGISSEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

CLAUDE TURIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES BASSES ARCHES SCI

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49320 BLAISON-SAINT-SULPICESiègeActif
431 925 767 00011 · ouvert le 21 juin 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES BASSES ARCHES SCI

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2009

Acte

Dépôt du 14 septembre 2009

Acte

Dépôt du 21 juin 2000

Acte

Comptes annuels de LES BASSES ARCHES SCI

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BASSES ARCHES SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BASSES ARCHES SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BASSES ARCHES SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BASSES ARCHES SCI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BASSES ARCHES SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BASSES ARCHES SCI

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 septembre 2009Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant associé : TURIEL Marie-Christine né(e) SEGISSEMENT Gérant associé : TURIEL Claude

18 mai 2024création
Date d'effet : 21 juin 2000

Questions fréquentes sur LES BASSES ARCHES SCI

Quel est le numéro SIREN de LES BASSES ARCHES SCI ?

Le numéro SIREN de LES BASSES ARCHES SCI est 431 925 767. Le SIRET de son siège social est 431 925 767 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00431925767.

Qui dirige LES BASSES ARCHES SCI ?

LES BASSES ARCHES SCI est dirigée par MARIE-CHRISTINE SEGISSEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BASSES ARCHES SCI ?

Le siège social de LES BASSES ARCHES SCI est situé rue des Basses Arches la Perchardiere, 49320 Blaison-Saint-Sulpice.