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LES BASSES CORCELLES

Active
Siren518 751 516Société civile01290 GRIEGESCréée le 15 décembre 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
30,0 k€

LES BASSES CORCELLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2009, identifiée par le SIREN 518 751 516. Elle est domiciliée 371 rue des Basses Corcelles, 01290 Grieges. LES BASSES CORCELLES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par LAURENT DUFOUR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES BASSES CORCELLES

Dénomination
LES BASSES CORCELLES
SIREN
518 751 516
SIRET (siège)
518 751 516 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43518751516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 751 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 décembre 2009
Siège social
371 RUE DES BASSES CORCELLES , 01290, GRIEGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BASSES CORCELLES

Culture céréalière

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Finances de LES BASSES CORCELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BASSES CORCELLES

LD

LAURENT DUFOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2011

Anciens dirigeants (1)

JM

Jean-Yves Co-Gérant : MARTIN Paul Co-Gérant : DUFOUR Laurent MARTIN

Co-Gérant · de décembre 2009 à janvier 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES BASSES CORCELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 GRIEGESSiègeActif

    518 751 516 00015 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LES BASSES CORCELLES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2009

  • Acte

Conformité de LES BASSES CORCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BASSES CORCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BASSES CORCELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BASSES CORCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BASSES CORCELLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant(e) : DUFOUR Laurent

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-15 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2009

Questions fréquentes sur LES BASSES CORCELLES

Quel est le numéro SIREN de LES BASSES CORCELLES ?

Le numéro SIREN de LES BASSES CORCELLES est 518 751 516. Le SIRET de son siège social est 518 751 516 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43518751516.

Qui dirige LES BASSES CORCELLES ?

LES BASSES CORCELLES est dirigée par LAURENT DUFOUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BASSES CORCELLES ?

Le siège social de LES BASSES CORCELLES est situé 371 rue des Basses Corcelles, 01290 Grieges.

LES BASSES CORCELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BASSES CORCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BASSES CORCELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BASSES CORCELLES.

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