LES BATELIERS
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 7,6 k€
LES BATELIERS est une SAS immatriculée le 11 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 447 267. Son siège social est situé 12 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). YOHAN ROSELLO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES BATELIERS
INSEE- Dénomination
- LES BATELIERS
- SIREN
- 381 447 267
- SIRET (siège)
- 381 447 267 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27381447267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 447 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 11 avril 1991
- Siège social
- 12 FG RIVOTTE RD 571, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LES BATELIERS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LES BATELIERS
Restaurant traiteur, restauration à domicile.
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Finances de LES BATELIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BATELIERS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2018
Anciens dirigeants (2)
Yohann, Georges, Robert ROSELLO
Gérant, Associé · de mai 2015 à septembre 2018
Gérant associé · de juin 2009 à mai 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES BATELIERS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
381 447 267 00018 · ouvert le 05 juillet 1991 · NAF 5610A
- 25000 BESANCONActif
381 447 267 00026 · ouvert le 05 février 2009 · NAF 5610A
Documents juridiques de LES BATELIERS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES BATELIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BATELIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BATELIERS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00272
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00273
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024002998
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 21/02835
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 15 juin 2023 · N° 20/05420
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BATELIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES BATELIERS
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Président : ROSELLO Yohan, Georges, Robert
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé : ROSELLO Yohann, Georges, Robert
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 11 avril 1991
Questions fréquentes sur LES BATELIERS
Quel est le numéro SIREN de LES BATELIERS ?
Le numéro SIREN de LES BATELIERS est 381 447 267. Le SIRET de son siège social est 381 447 267 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27381447267.
Qui dirige LES BATELIERS ?
LES BATELIERS est dirigée par YOHAN ROSELLO, président de sas.
Où se situe le siège social de LES BATELIERS ?
Le siège social de LES BATELIERS est situé 12 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon.
LES BATELIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BATELIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BATELIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BATELIERS.
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