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LES BERGES DE L'OISE

Active
Siren383 594 678SCI95880 ENGHIEN-LES-BAINSCréée le 28 octobre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

LES BERGES DE L'OISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 594 678. Son siège social est situé 8 rue St Louis, 95880 Enghien-les-Bains. LES BERGES DE L'OISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCAL DEFEVER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES BERGES DE L'OISE

Dénomination
LES BERGES DE L'OISE
SIREN
383 594 678
SIRET (siège)
383 594 678 00039
N° TVA intracommunautaire
FR05383594678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 594 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 octobre 1991
Siège social
8 RUE ST LOUIS, 95880, ENGHIEN-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES BERGES DE L'OISE

L'achat, la vente, la location, la construction, l'aménagement de tous biens immobiliers.

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Finances de LES BERGES DE L'OISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BERGES DE L'OISE

PD

PASCAL DEFEVER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2022

PD

PIERRE DEFEVER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2022

JD

JEANNE DEFEVER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

NL

Nicole Jeannine Anita modification le 17 Septembre 2008. Gérant associé : DEFEVER Pascal Pierre Frédéric en fonction le 17 Septembre 2008. Associé : DEFEVER Pierre Frédéric Michel en fonction le 17 Septembre 2008. Associé : DEFEVER Jeanne Nicole Geneviève en fonction le 17 Septembre 2008 LABAT

Gérant associé · de septembre 2008 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES BERGES DE L'OISE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 95880 ENGHIEN-LES-BAINSSiègeActif

    383 594 678 00039 · ouvert le 23 septembre 1991 · NAF 6820B

  • 95310 SAINT OUEN L'AUMONEFermé

    383 594 678 00013 · ouvert le 23 septembre 1991 · NAF 702C

  • 95310 SAINT OUEN L'AUMONEFermé

    383 594 678 00021 · ouvert le 08 mars 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BERGES DE L'OISE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1994

  • Acte

Conformité de LES BERGES DE L'OISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BERGES DE L'OISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BERGES DE L'OISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BERGES DE L'OISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BERGES DE L'OISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Gérant, Associé : DEFEVER Pascal Pierre Frédéric

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant associé : LABAT Nicole Jeannine Anita modification le 17 Septembre 2008. Gérant associé : DEFEVER Pascal Pierre Frédéric en fonction le 17 Septembre 2008. Associé : DEFEVER Pierre Frédéric Michel en fonction le 17 Septembre 2008. Associé : DEFEVER Jeanne Nicole Geneviève en fonction le 17 Septembre 2008.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1991

Questions fréquentes sur LES BERGES DE L'OISE

Quel est le numéro SIREN de LES BERGES DE L'OISE ?

Le numéro SIREN de LES BERGES DE L'OISE est 383 594 678. Le SIRET de son siège social est 383 594 678 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05383594678.

Qui dirige LES BERGES DE L'OISE ?

LES BERGES DE L'OISE est dirigée par PASCAL DEFEVER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BERGES DE L'OISE ?

Le siège social de LES BERGES DE L'OISE est situé 8 rue St Louis, 95880 Enghien-les-Bains.

LES BERGES DE L'OISE est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BERGES DE L'OISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BERGES DE L'OISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BERGES DE L'OISE.