LES BIO QUARTIERS

Active

Siren903 993 889SAS26190 LA MOTTE-FANJASCréée le 13 octobre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 30,0 k€
Effectif: Non publié

LES BIO QUARTIERS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2021, identifiée par le SIREN 903 993 889. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 Rte du Village, 26190 La Motte-Fanjas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1623Z. STEPHANE NEGRO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES BIO QUARTIERS

INSEE

Dénomination: LES BIO QUARTIERS
SIREN: 903 993 889
SIRET (siège): 903 993 889 00018
N° TVA intracommunautaire: FR01903993889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 903 993 889
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 30 000 €
Code NAF / APE: 1623Z
Date de création: 13 octobre 2021
Siège social: 70 RTE DU VILLAGE, 26190, LA MOTTE-FANJAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LES BIO QUARTIERS

Toutes activités liées à la conception de petites maison autonomes et contemporaines en ossature bois

Finances de LES BIO QUARTIERS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BIO QUARTIERS

INSEE

THIERRY CHAMBOST

Directeur général

Depuis la création (13 octobre 2021) · 5 ans

STEPHANE NEGRO

Président de SAS

Depuis la création (13 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de LES BIO QUARTIERS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26190 LA MOTTE-FANJASSiègeActif
903 993 889 00018 · ouvert le 29 septembre 2021 · NAF 1623Z

Documents juridiques de LES BIO QUARTIERS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2021

Acte

Comptes annuels de LES BIO QUARTIERS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BIO QUARTIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BIO QUARTIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BIO QUARTIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BIO QUARTIERS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BIO QUARTIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BIO QUARTIERS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 octobre 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-29

19 mai 2024création
Date d'effet : 13 octobre 2021

Marques déposées par LES BIO QUARTIERS

INPI

LES BIO QUARTIERS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

les bioquartiers
N° 4818193 · Déposée le 18 novembre 2021 · Marque verbale
Marque enregistrée
Classes 19, 37, 42 · valable jusqu’au 18 novembre 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LES BIO QUARTIERS

Quel est le numéro SIREN de LES BIO QUARTIERS ?

Le numéro SIREN de LES BIO QUARTIERS est 903 993 889. Le SIRET de son siège social est 903 993 889 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01903993889.

Qui dirige LES BIO QUARTIERS ?

LES BIO QUARTIERS est dirigée par STEPHANE NEGRO, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BIO QUARTIERS ?

Le siège social de LES BIO QUARTIERS est situé 70 Rte du Village, 26190 La Motte-Fanjas.