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LES BONS PLANS

Active
Siren913 146 866SAS17320 MARENNES-HIERS-BROUAGECréée le 05 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES BONS PLANS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 146 866. Elle est domiciliée 8 rue des Ombrettes, 17320 Marennes-Hiers-Brouage. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE BREMAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LES BONS PLANS

Dénomination
LES BONS PLANS
SIREN
913 146 866
SIRET (siège)
913 146 866 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75913146866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 146 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
05 mai 2022
Siège social
8 RUE DES OMBRETTES, 17320, MARENNES-HIERS-BROUAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BONS PLANS

dessinateur, apporteur d'affaires et en qualité de sous-traitant, la réalisation de plans, la préparation de permis de construire et les réunions de chantier

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Finances de LES BONS PLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BONS PLANS

DB

DOMINIQUE BREMAUD

Président de SAS

Depuis la création (05 mai 2022) · 4 ans

Établissements de LES BONS PLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17320 MARENNES-HIERS-BROUAGESiègeActif

    913 146 866 00011 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 7111Z

Documents juridiques de LES BONS PLANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de LES BONS PLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BONS PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BONS PLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BONS PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BONS PLANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BONS PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BONS PLANS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2022

Questions fréquentes sur LES BONS PLANS

Quel est le numéro SIREN de LES BONS PLANS ?

Le numéro SIREN de LES BONS PLANS est 913 146 866. Le SIRET de son siège social est 913 146 866 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75913146866.

Qui dirige LES BONS PLANS ?

LES BONS PLANS est dirigée par DOMINIQUE BREMAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de LES BONS PLANS ?

Le siège social de LES BONS PLANS est situé 8 rue des Ombrettes, 17320 Marennes-Hiers-Brouage.

LES BONS PLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BONS PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BONS PLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BONS PLANS.

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