LES BOURGEONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES BOURGEONS est une 6540 immatriculée le 28 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 156 457. Son siège social est situé 14 rue Principale, 67240 Schirrhoffen. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCIS HALTER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES BOURGEONS
INSEE- Dénomination
- LES BOURGEONS
- SIREN
- 503 156 457
- SIRET (siège)
- 503 156 457 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR03503156457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 156 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 avril 2008
- Siège social
- 14 RUE PRINCIPALE, 67240, SCHIRRHOFFEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES BOURGEONS
Acquisition D un terrain exploitation et mise en valeur de ce terrain pour l édification D un immeuble industriel exploitation par bail ou autrement
Finances de LES BOURGEONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BOURGEONS
INSEEÉtablissements de LES BOURGEONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67240 SCHIRRHOFFENSiègeActif
503 156 457 00015 · ouvert le 04 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES BOURGEONS
INPIComptes annuels de LES BOURGEONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BOURGEONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BOURGEONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BOURGEONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BOURGEONS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/02234
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 décembre 1991 · N° 89-22.022
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BOURGEONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BOURGEONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-04
- création
Date d'effet : 28 avril 2008
Questions fréquentes sur LES BOURGEONS
Quel est le numéro SIREN de LES BOURGEONS ?
Le numéro SIREN de LES BOURGEONS est 503 156 457. Le SIRET de son siège social est 503 156 457 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03503156457.
Qui dirige LES BOURGEONS ?
LES BOURGEONS est dirigée par FRANCIS HALTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BOURGEONS ?
Le siège social de LES BOURGEONS est situé 14 rue Principale, 67240 Schirrhoffen.
LES BOURGEONS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BOURGEONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BOURGEONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BOURGEONS.
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