LES BROCHETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 484 910, LES BROCHETS est une SCI créée le 3 juillet 1995. Elle est domiciliée 1530 Petit chemin de Carpentras Monteux, 84170 Monteux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PHILIPPE SCHWANDER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES BROCHETS
INSEE- Dénomination
- LES BROCHETS
- SIREN
- 401 484 910
- SIRET (siège)
- 401 484 910 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR19401484910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 484 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 juillet 1995
- Siège social
- 1530 PETIT CHEMIN DE CARPENTRAS MONTEUX, 84170, MONTEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES BROCHETS
L'ACQUISITION D'UNE PROPRIETE BATIE ET NON BATIE SISE A CHAMBON SUR LIGNON (HAUTE LOIRE), QUARTIER LES DIJONS.
Finances de LES BROCHETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BROCHETS
INSEEÉtablissements de LES BROCHETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84170 MONTEUXSiègeActif
401 484 910 00013 · ouvert le 06 juin 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES BROCHETS
INPIComptes annuels de LES BROCHETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BROCHETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BROCHETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BROCHETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES BROCHETS. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1999 · N° 93-70.112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BROCHETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BROCHETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 1995
Questions fréquentes sur LES BROCHETS
Quel est le numéro SIREN de LES BROCHETS ?
Le numéro SIREN de LES BROCHETS est 401 484 910. Le SIRET de son siège social est 401 484 910 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19401484910.
Qui dirige LES BROCHETS ?
LES BROCHETS est dirigée par PHILIPPE SCHWANDER, gérant.
Où se situe le siège social de LES BROCHETS ?
Le siège social de LES BROCHETS est situé 1530 Petit chemin de Carpentras Monteux, 84170 Monteux.
LES BROCHETS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BROCHETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BROCHETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BROCHETS.
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