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LES BROSSANS

Active
Siren434 089 140SCI17530 ARVERTCréée le 15 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES BROSSANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 089 140. Elle est domiciliée 17 RUE DE LA BLAGUE DU MONDE Ronce les Bains, 17530 Arvert. Son activité principale relève du code NAF 6820B. XAVIER BOURVEN DESCHAMPS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES BROSSANS

Dénomination
LES BROSSANS
SIREN
434 089 140
SIRET (siège)
434 089 140 00025
N° TVA intracommunautaire
FR43434089140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 089 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 janvier 2001
Siège social
17 RUE DE LA BLAGUE DU MONDE Ronce les Bains, 17530, ARVERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES BROSSANS

Achat location vente d'immeubles

Finances de LES BROSSANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BROSSANS

XB

XAVIER BOURVEN DESCHAMPS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de LES BROSSANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17530 ARVERTSiègeActif

    434 089 140 00025 · ouvert le 03 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 17390 LA TREMBLADEFermé

    434 089 140 00017 · ouvert le 03 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BROSSANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2022

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de LES BROSSANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BROSSANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BROSSANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BROSSANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BROSSANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BROSSANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BROSSANS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2001

Questions fréquentes sur LES BROSSANS

Quel est le numéro SIREN de LES BROSSANS ?

Le numéro SIREN de LES BROSSANS est 434 089 140. Le SIRET de son siège social est 434 089 140 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43434089140.

Qui dirige LES BROSSANS ?

LES BROSSANS est dirigée par XAVIER BOURVEN DESCHAMPS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LES BROSSANS ?

Le siège social de LES BROSSANS est situé 17 RUE DE LA BLAGUE DU MONDE Ronce les Bains, 17530 Arvert.

LES BROSSANS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BROSSANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BROSSANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BROSSANS.

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