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LES BROSSES

Active
Siren444 372 411Société civile44370 LOIREAUXENCECréée le 10 décembre 2002

0146Z · Élevage de porcins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
22,5 k€

LES BROSSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 372 411. Son siège social est situé Les Brosses la Chapelle St Sauveur, 44370 Loireauxence. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par FABRICE JUTEAU, gérant.

Fiche d'identité de LES BROSSES

Dénomination
LES BROSSES
SIREN
444 372 411
SIRET (siège)
444 372 411 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73444372411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 372 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
22 500 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
10 décembre 2002
Siège social
LES BROSSES LA CHAPELLE ST SAUVEUR, 44370, LOIREAUXENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BROSSES

lait cultures

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Finances de LES BROSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BROSSES

FJ

FABRICE JUTEAU

Gérant

Depuis la création (10 décembre 2002) · 23 ans

SJ

STEPHANE JUTEAU

Gérant

Depuis la création (10 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de LES BROSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44370 LOIREAUXENCESiègeActif

    444 372 411 00017 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0146Z

Documents juridiques de LES BROSSES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2002

  • Acte

Conformité de LES BROSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BROSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BROSSES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BROSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BROSSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2002

Questions fréquentes sur LES BROSSES

Quel est le numéro SIREN de LES BROSSES ?

Le numéro SIREN de LES BROSSES est 444 372 411. Le SIRET de son siège social est 444 372 411 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73444372411.

Qui dirige LES BROSSES ?

LES BROSSES est dirigée par FABRICE JUTEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BROSSES ?

Le siège social de LES BROSSES est situé Les Brosses la Chapelle St Sauveur, 44370 Loireauxence.

LES BROSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BROSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BROSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BROSSES.

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