LES BROUSSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LES BROUSSES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1997, identifiée par le SIREN 411 736 416. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Lot Croix de Sourdon residence les Jardinieres, 17120 Cozes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JANNICK BOUROUMEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES BROUSSES
INSEE- Dénomination
- LES BROUSSES
- SIREN
- 411 736 416
- SIRET (siège)
- 411 736 416 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR08411736416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 736 416
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 avril 1997
- Siège social
- 1 LOT CROIX DE SOURDON RESIDENCE LES JARDINIERES, 17120, COZES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES BROUSSES
L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel commercial ou industriel - La mise en valeur l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés, dont elle aura la propriété ou la jouissance La prise de tous intérets et participations dans toutes sociétés
Finances de LES BROUSSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BROUSSES
INSEEÉtablissements de LES BROUSSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17120 COZESSiègeActif
411 736 416 00016 · ouvert le 13 mars 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES BROUSSES
INPIComptes annuels de LES BROUSSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BROUSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BROUSSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BROUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES BROUSSES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juillet 1993 · N° 90-11.667
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BROUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BROUSSES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1997
Questions fréquentes sur LES BROUSSES
Quel est le numéro SIREN de LES BROUSSES ?
Le numéro SIREN de LES BROUSSES est 411 736 416. Le SIRET de son siège social est 411 736 416 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08411736416.
Qui dirige LES BROUSSES ?
LES BROUSSES est dirigée par JANNICK BOUROUMEAU, gérant.
Où se situe le siège social de LES BROUSSES ?
Le siège social de LES BROUSSES est situé 1 Lot Croix de Sourdon residence les Jardinieres, 17120 Cozes.
LES BROUSSES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BROUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BROUSSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BROUSSES.
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