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LES BROUSSES

Active
Siren911 404 911SARL17220 SAINTE-SOULLECréée le 16 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 911 404 911, LES BROUSSES est une SARL créée le 16 mars 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 All des Orchidees, 17220 Sainte-Soulle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z. Elle est dirigée par CORINE LEPINOUX, gérant.

Fiche d'identité de LES BROUSSES

Dénomination
LES BROUSSES
SIREN
911 404 911
SIRET (siège)
911 404 911 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85911404911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 404 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
16 mars 2022
Siège social
6 ALL DES ORCHIDEES, 17220, SAINTE-SOULLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BROUSSES

L'acquisition, la vente de biens immobiliers en vue de leur location meublée professionnelle ou non au moyen d'un bail commercial ou autre, location de logements meublés saisonniers, touristiques ou annuels avec ou sans prestations de services, toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou non à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser l'exploitation ou le développement.

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Finances de LES BROUSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BROUSSES

CL

CORINE LEPINOUX

Gérant

Depuis la création (16 mars 2022) · 4 ans

Établissements de LES BROUSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17220 SAINTE-SOULLESiègeActif

    911 404 911 00016 · ouvert le 09 mars 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de LES BROUSSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de LES BROUSSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BROUSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BROUSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BROUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES BROUSSES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BROUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BROUSSES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-16 · Début d'activité : 2022-03-09

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2022

Questions fréquentes sur LES BROUSSES

Quel est le numéro SIREN de LES BROUSSES ?

Le numéro SIREN de LES BROUSSES est 911 404 911. Le SIRET de son siège social est 911 404 911 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85911404911.

Qui dirige LES BROUSSES ?

LES BROUSSES est dirigée par CORINE LEPINOUX, gérant.

Où se situe le siège social de LES BROUSSES ?

Le siège social de LES BROUSSES est situé 6 All des Orchidees, 17220 Sainte-Soulle.

LES BROUSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BROUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BROUSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BROUSSES.

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