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LES BRUYER

Active
Siren453 079 212SCI27220 MOUETTESCréée le 23 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,8 k€
Effectif
Non publié

LES BRUYER est une SCI immatriculée le 23 décembre 2003 sous le numéro SIREN 453 079 212. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue du Milieu la Houssaye, 27220 Mouettes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICE BRUYER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES BRUYER

Dénomination
LES BRUYER
SIREN
453 079 212
SIRET (siège)
453 079 212 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25453079212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 079 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 839 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 décembre 2003
Siège social
18 RUE DU MILIEU LA HOUSSAYE, 27220, MOUETTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BRUYER

Achat, prise à bail, mise en valeur, exploitation par bail, location

Finances de LES BRUYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BRUYER

PB

PATRICE BRUYER

Gérant

Depuis la création (23 décembre 2003) · 22 ans

AC

ANNE-MARIE CANESTRO

Gérant

Depuis la création (23 décembre 2003) · 22 ans

Établissements de LES BRUYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27220 MOUETTESSiègeActif

    453 079 212 00016 · ouvert le 06 avril 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES BRUYER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de LES BRUYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BRUYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BRUYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BRUYER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRUYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BRUYER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2003

Questions fréquentes sur LES BRUYER

Quel est le numéro SIREN de LES BRUYER ?

Le numéro SIREN de LES BRUYER est 453 079 212. Le SIRET de son siège social est 453 079 212 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25453079212.

Qui dirige LES BRUYER ?

LES BRUYER est dirigée par PATRICE BRUYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BRUYER ?

Le siège social de LES BRUYER est situé 18 rue du Milieu la Houssaye, 27220 Mouettes.

LES BRUYER est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRUYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRUYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUYER.

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