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LES BRUYERES

Active
Siren440 402 907Société civile86390 LATHUS SAINT REMYCréée le 08 janvier 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
45,7 k€

LES BRUYERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 402 907. Elle est domiciliée Lande, 86390 Lathus Saint Remy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PHILIPPE BRULE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES BRUYERES

Dénomination
LES BRUYERES
SIREN
440 402 907
SIRET (siège)
440 402 907 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57440402907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 402 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
45 730 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 janvier 2002
Siège social
LANDE , 86390, LATHUS SAINT REMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BRUYERES

Polyculture élevage.

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Finances de LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BRUYERES

PB

PHILIPPE BRULE

Gérant

Depuis la création (08 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86390 LATHUS SAINT REMYSiègeActif

    440 402 907 00016 · ouvert le 15 décembre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LES BRUYERES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2002

  • Acte

Conformité de LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2002

Questions fréquentes sur LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de LES BRUYERES est 440 402 907. Le SIRET de son siège social est 440 402 907 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57440402907.

Qui dirige LES BRUYERES ?

LES BRUYERES est dirigée par PHILIPPE BRULE, gérant.

Où se situe le siège social de LES BRUYERES ?

Le siège social de LES BRUYERES est situé Lande, 86390 Lathus Saint Remy.

LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUYERES.

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