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LES BRUYERES

Active
Siren440 454 734SCI42600 MONTBRISONCréée le 21 janvier 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
518 k€

LES BRUYERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 454 734. Elle est domiciliée 4 rue des Resistants, 42600 Montbrison. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE AGRICOL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES BRUYERES

Dénomination
LES BRUYERES
SIREN
440 454 734
SIRET (siège)
440 454 734 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47440454734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 454 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
518 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 janvier 2002
Siège social
4 RUE DES RESISTANTS, 42600, MONTBRISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BRUYERES

acquisition, administration, exploitation, création, propriété, construction d'immeuble d'habitation, industriel, commercial, rural, professionnel, locatif

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Finances de LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BRUYERES

PA

PHILIPPE AGRICOL

Autre

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 MONTBRISONSiègeActif

    440 454 734 00011 · ouvert le 21 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BRUYERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2002

  • Acte

Conformité de LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    AGRICOL Henri nom d'usage : AGRICOL n'est plus gérant. AGRICOL Philippe Laurent Vincent nom d'usage : AGRICOL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2002

Questions fréquentes sur LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de LES BRUYERES est 440 454 734. Le SIRET de son siège social est 440 454 734 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47440454734.

Qui dirige LES BRUYERES ?

LES BRUYERES est dirigée par PHILIPPE AGRICOL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BRUYERES ?

Le siège social de LES BRUYERES est situé 4 rue des Resistants, 42600 Montbrison.

LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUYERES.