LES BUISSONNETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES BUISSONNETS est une SCI immatriculée le 7 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 295 507. Son siège social est situé 65 Imp de l'Antonniere, 72650 Saint-Saturnin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTELLE PEZARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES BUISSONNETS
INSEE- Dénomination
- LES BUISSONNETS
- SIREN
- 442 295 507
- SIRET (siège)
- 442 295 507 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR59442295507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 295 507
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juin 2002
- Siège social
- 65 IMP DE L'ANTONNIERE, 72650, SAINT-SATURNIN
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de LES BUISSONNETS
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de LES BUISSONNETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BUISSONNETS
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juin 2002) · 24 ans
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de mars 2020 à juin 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES BUISSONNETS
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 72650 SAINT-SATURNINSiègeFermé
442 295 507 00036 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
- 72240 DOMFRONT-EN-CHAMPAGNEFermé
442 295 507 00010 · ouvert le 21 mai 2002 · NAF 702C
- 72240 LA CHAPELLE-SAINT-FRAYFermé
442 295 507 00028 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 702C
- 72000 Le MansFermé
442 295 507 00044 · ouvert le 21 mai 2002 · NAF 6820B
- 44600 Saint-NazaireFermé
442 295 507 00051 · ouvert le 26 mai 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES BUISSONNETS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES BUISSONNETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BUISSONNETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BUISSONNETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BUISSONNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BUISSONNETS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/05977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-13.181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BUISSONNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BUISSONNETS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculée le 2002-06-07 · Début d'activité : 2002-05-21
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Gérant, Associé : BAUDOUARD Christelle
- création
Date d'effet : 07 juin 2002
Questions fréquentes sur LES BUISSONNETS
Quel est le numéro SIREN de LES BUISSONNETS ?
Le numéro SIREN de LES BUISSONNETS est 442 295 507. Le SIRET de son siège social est 442 295 507 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59442295507.
Qui dirige LES BUISSONNETS ?
LES BUISSONNETS est dirigée par CHRISTELLE PEZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BUISSONNETS ?
Le siège social de LES BUISSONNETS est situé 65 Imp de l'Antonniere, 72650 Saint-Saturnin.
LES BUISSONNETS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BUISSONNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BUISSONNETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BUISSONNETS.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Saturnin