LES BUISSONNETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
LES BUISSONNETS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2005, identifiée par le SIREN 448 400 432. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE 1 Rue DU LIEUTENANT GUILBERT, 95620 Parmain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FABIENNE MASONI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES BUISSONNETS
INSEE- Dénomination
- LES BUISSONNETS
- SIREN
- 448 400 432
- SIRET (siège)
- 448 400 432 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR70448400432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 400 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 2005
- Siège social
- 1 RUE 1 Rue DU LIEUTENANT GUILBERT , 95620, Parmain
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES BUISSONNETS
acquisition, construction, l'administration et la gestion par la location ou autrement de tout immeuble et bien immobilier
Finances de LES BUISSONNETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BUISSONNETS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2019
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES BUISSONNETS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95620 ParmainSiègeActif
448 400 432 00028 · ouvert le 25 avril 2003 · NAF 6820B
- 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé
448 400 432 00010 · ouvert le 25 avril 2003 · NAF 702C
Documents juridiques de LES BUISSONNETS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES BUISSONNETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BUISSONNETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BUISSONNETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BUISSONNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BUISSONNETS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/05977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-13.181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BUISSONNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BUISSONNETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Associé : WATINE Hubert modification le 12 Septembre 2019 ; Gérant Associé : MASONI Fabienne Jeanne modification le 12 Septembre 2019
- création
Date d'effet : 01 avril 2005
Questions fréquentes sur LES BUISSONNETS
Quel est le numéro SIREN de LES BUISSONNETS ?
Le numéro SIREN de LES BUISSONNETS est 448 400 432. Le SIRET de son siège social est 448 400 432 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70448400432.
Qui dirige LES BUISSONNETS ?
LES BUISSONNETS est dirigée par FABIENNE MASONI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BUISSONNETS ?
Le siège social de LES BUISSONNETS est situé 1 RUE 1 Rue DU LIEUTENANT GUILBERT, 95620 Parmain.
LES BUISSONNETS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BUISSONNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BUISSONNETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BUISSONNETS.
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