LES BUISSONNETS
Active- Chiffre d'affaires 2024
- Non publié
- Résultat net 2024
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES BUISSONNETS est une SAS immatriculée le 5 février 2020 sous le numéro SIREN 881 169 635. Son siège social est situé 3 rue du Val Ferrant, 27330 Bois-Anzeray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z. CATHERINE MATTIOLI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES BUISSONNETS
INSEE- Dénomination
- LES BUISSONNETS
- SIREN
- 881 169 635
- SIRET (siège)
- 881 169 635 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24881169635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Évreux 881 169 635
- Greffe
- Évreux
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 05 février 2020
- Siège social
- 3 RUE DU VAL FERRANT, 27330, BOIS-ANZERAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES BUISSONNETS
exploitation de chambres d'hôtes
Finances de LES BUISSONNETS
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2023 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 octobre 2024 · Bilan simplifié · déposé le 05 février 2026
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de LES BUISSONNETS
INSEEÉtablissements de LES BUISSONNETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27330 BOIS-ANZERAYSiègeActif
881 169 635 00011 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 5520Z
Documents juridiques de LES BUISSONNETS
INPIComptes annuels de LES BUISSONNETS
INPILES BUISSONNETS a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de LES BUISSONNETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BUISSONNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BUISSONNETS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/05977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-13.181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BUISSONNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BUISSONNETS
BODACCQuestions fréquentes sur LES BUISSONNETS
Quel est le numéro SIREN de LES BUISSONNETS ?
Le numéro SIREN de LES BUISSONNETS est 881 169 635. Le SIRET de son siège social est 881 169 635 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24881169635.
Qui dirige LES BUISSONNETS ?
LES BUISSONNETS est dirigée par CATHERINE MATTIOLI, président de sas.
Où se situe le siège social de LES BUISSONNETS ?
Le siège social de LES BUISSONNETS est situé 3 rue du Val Ferrant, 27330 Bois-Anzeray.
LES BUISSONNETS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BUISSONNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BUISSONNETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BUISSONNETS.
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