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LES BUISSONNETS HPA

Active
Siren512 933 839SARL38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 11 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LES BUISSONNETS HPA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2009, identifiée par le SIREN 512 933 839. Le siège social de l'entreprise se trouve 111 RTE DES FAURES Méaudre, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. L'entreprise déclare le code NAF 5530Z comme activité principale. MICHEL BATAILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES BUISSONNETS HPA

Dénomination
LES BUISSONNETS HPA
SIREN
512 933 839
SIRET (siège)
512 933 839 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28512933839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 933 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5530Z
Date de création
11 juin 2009
Siège social
111 RTE DES FAURES Méaudre, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BUISSONNETS HPA

Exploitation d'un camping caravaning et toute activité d'hébergement et de location meublée, exploitation d'une épicerie et la vente de tous articles liés à l'activité de camping caravaning, caravaneige, exploitation d'un snack, débit de boissons, organisation de séjours de loisirs et d'agrément, la location de matériels sportifs et de loisirs (licence 2).

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Finances de LES BUISSONNETS HPA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BUISSONNETS HPA

MB

MICHEL BATAILLE

Gérant

Depuis la création (11 juin 2009) · 17 ans

Établissements de LES BUISSONNETS HPA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    512 933 839 00015 · ouvert le 26 juin 2009 · NAF 5530Z

Documents juridiques de LES BUISSONNETS HPA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de LES BUISSONNETS HPA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BUISSONNETS HPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BUISSONNETS HPA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BUISSONNETS HPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BUISSONNETS HPA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BUISSONNETS HPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BUISSONNETS HPA

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Début d'activité : 2009-06-26

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2009

Questions fréquentes sur LES BUISSONNETS HPA

Quel est le numéro SIREN de LES BUISSONNETS HPA ?

Le numéro SIREN de LES BUISSONNETS HPA est 512 933 839. Le SIRET de son siège social est 512 933 839 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28512933839.

Qui dirige LES BUISSONNETS HPA ?

LES BUISSONNETS HPA est dirigée par MICHEL BATAILLE, gérant.

Où se situe le siège social de LES BUISSONNETS HPA ?

Le siège social de LES BUISSONNETS HPA est situé 111 RTE DES FAURES Méaudre, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

LES BUISSONNETS HPA est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BUISSONNETS HPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BUISSONNETS HPA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BUISSONNETS HPA.

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