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LES CALM

Active
Siren509 472 353SCI97133 Saint-BarthélemyCréée le 30 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

LES CALM est une SCI immatriculée le 30 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 472 353. Son siège social est situé 263 RUE à Pota Lieu-dit Saint-Jean, 97133 Saint-Barthélemy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CEDRIC STUTZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES CALM

Dénomination
LES CALM
SIREN
509 472 353
SIRET (siège)
509 472 353 00028
N° TVA intracommunautaire
FR02509472353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 472 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 2008
Siège social
263 RUE à Pota Lieu-dit Saint-Jean, 97133, Saint-Barthélemy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES CALM

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, LA CONSTRUCTION, L'AMENAGEMENT, L'AMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION

Finances de LES CALM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CALM

MD

MURIEL DUPAS

Autre

Depuis la création (30 décembre 2008) · 17 ans

CS

CEDRIC STUTZ

Gérant

Depuis la création (30 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de LES CALM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97133 Saint-BarthélemySiègeActif

    509 472 353 00028 · ouvert le 30 août 2026 · NAF 6820B

  • 97133 SAINT BARTHELEMYFermé

    509 472 353 00010 · ouvert le 21 octobre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CALM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de LES CALM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CALM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CALM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CALM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CALM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CALM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CALM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-21

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2008

Questions fréquentes sur LES CALM

Quel est le numéro SIREN de LES CALM ?

Le numéro SIREN de LES CALM est 509 472 353. Le SIRET de son siège social est 509 472 353 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02509472353.

Qui dirige LES CALM ?

LES CALM est dirigée par CEDRIC STUTZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CALM ?

Le siège social de LES CALM est situé 263 RUE à Pota Lieu-dit Saint-Jean, 97133 Saint-Barthélemy.

LES CALM est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CALM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CALM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CALM.

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