LES CAMELIAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LES CAMELIAS est une SARL immatriculée le 1er avril 2006 sous le numéro SIREN 489 934 323. Son siège social est situé 92 Che de la Pierrediere, 79220 Sainte-Ouenne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z.
Fiche d'identité de LES CAMELIAS
INSEE- Dénomination
- LES CAMELIAS
- SIREN
- 489 934 323
- SIRET (siège)
- 489 934 323 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05489934323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 934 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 01 avril 2006
- Siège social
- 92 CHE DE LA PIERREDIERE, 79220, SAINTE-OUENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LES CAMELIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CAMELIAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LES CAMELIAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79220 SAINTE-OUENNESiègeFermé
489 934 323 00010 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6810Z
Documents juridiques de LES CAMELIAS
INPIComptes annuels de LES CAMELIAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CAMELIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CAMELIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CAMELIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CAMELIAS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026004011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026002472
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/04640
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 16 avril 2026 · N° 24/00599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 18 mars 2026 · N° 2026000051
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/01042
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/08418
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00719
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 11 juillet 2025 · N° 25/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 20 février 2025 · N° 20/00432
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/13359
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jUGES DES LOYERS COMMERC.
Décision du 07 janvier 2025 · N° 19/03523
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 16 décembre 2024 · N° 23/04111
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 18 avril 2023 · N° 20/05626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 décembre 2022 · N° 20/01426
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 10 décembre 2020 · N° 16/07764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 29 juin 2018 · N° 17/19556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CAMELIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CAMELIAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- création
Date d'effet : 01 avril 2006
Questions fréquentes sur LES CAMELIAS
Quel est le numéro SIREN de LES CAMELIAS ?
Le numéro SIREN de LES CAMELIAS est 489 934 323. Le SIRET de son siège social est 489 934 323 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05489934323.
Où se situe le siège social de LES CAMELIAS ?
Le siège social de LES CAMELIAS est situé 92 Che de la Pierrediere, 79220 Sainte-Ouenne.
LES CAMELIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CAMELIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CAMELIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CAMELIAS.
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