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LES CAPUCINES

Active
Siren333 880 409Société civile06210 MANDELIEU-LA-NAPOULECréée le 18 octobre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 880 409, LES CAPUCINES est une société civile créée le 18 octobre 1985. Son siège social est situé 225, Bretelle de l'Echangeur - Parc d'Activités de l'Echangeur, 06210 Mandelieu-la-Napoule. L'entreprise déclare le code NAF 4110A comme activité principale. Elle est dirigée par MASSA SYLVAIN CHARLES ANDRE, gérant.

Fiche d'identité de LES CAPUCINES

Dénomination
LES CAPUCINES
SIREN
333 880 409
SIRET (siège)
333 880 409 00029
N° TVA intracommunautaire
FR33333880409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 880 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
18 octobre 1985
Siège social
225, BRETELLE DE L'ECHANGEUR - PARC D'ACTIVITÉS DE L'ECHANGEUR, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CAPUCINES

Acquisition, construction, vente, location de tous immeubles

Finances de LES CAPUCINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CAPUCINES

M

MASSA SYLVAIN CHARLES ANDRE

Gérant

S

SOCIETE CIVILE CHRISY

Autre

S

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES REYNIER ET ASSOCIES

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2020

B

BPCE LEASE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES CAPUCINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif

    333 880 409 00029 · ouvert le 18 octobre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CAPUCINES

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de LES CAPUCINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CAPUCINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CAPUCINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CAPUCINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CAPUCINES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CAPUCINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CAPUCINES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Gérant non associé : MASSA SYLVAIN CHARLES ANDRE ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES REYNIER ET ASSOCIES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Gérant non associé : MASSA SYLVAIN CHARLES ANDRE modification le 27 Octobre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MONTAUDIE ET ASSOCIES en fonction le 27 Octobre 2014 Associé : SOCIETE CIVILE CHRISY en fonction le 27 Octobre 2014 Associé : M. S. C. modification le 02 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES REYNIER ET ASSOCIES modification le 02 Novembre 2015

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Gérant non associé : MASSA SYLVAIN CHARLES ANDRE modification le 27 Octobre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MONTAUDIE ET ASSOCIES en fonction le 27 Octobre 2014 Associé : SOCIETE CIVILE CHRISY en fonction le 27 Octobre 2014 Associé : M S C HOLDING en fonction le 27 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : SCP COMMISSAIRES AUX COMPTES G REYNIER J LUPO en fonction le 27 Octobre 2014

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1985

Questions fréquentes sur LES CAPUCINES

Quel est le numéro SIREN de LES CAPUCINES ?

Le numéro SIREN de LES CAPUCINES est 333 880 409. Le SIRET de son siège social est 333 880 409 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33333880409.

Qui dirige LES CAPUCINES ?

LES CAPUCINES est dirigée par MASSA SYLVAIN CHARLES ANDRE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CAPUCINES ?

Le siège social de LES CAPUCINES est situé 225, Bretelle de l'Echangeur - Parc d'Activités de l'Echangeur, 06210 Mandelieu-la-Napoule.

LES CAPUCINES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CAPUCINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CAPUCINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CAPUCINES.

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