LES CEDRES BLEUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 536 852, LES CEDRES BLEUS est une société civile créée le 29 mars 1993. Son siège social est situé 260 RTE de Cabas, 32140 Aussos. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC MARQUISSEAU, gérant.
Fiche d'identité de LES CEDRES BLEUS
INSEE- Dénomination
- LES CEDRES BLEUS
- SIREN
- 390 536 852
- SIRET (siège)
- 390 536 852 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR45390536852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 536 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 29 mars 1993
- Siège social
- 260 RTE de Cabas, 32140, Aussos
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CEDRES BLEUS
Exploitation de fonds ruraux
Finances de LES CEDRES BLEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CEDRES BLEUS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 septembre 2026
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES CEDRES BLEUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32140 AussosSiègeActif
390 536 852 00010 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LES CEDRES BLEUS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES CEDRES BLEUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CEDRES BLEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CEDRES BLEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CEDRES BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CEDRES BLEUS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 30 mai 2025 · N° 25/00344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/01532
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01759
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01758
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01760
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CEDRES BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CEDRES BLEUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 mars 1993
Questions fréquentes sur LES CEDRES BLEUS
Quel est le numéro SIREN de LES CEDRES BLEUS ?
Le numéro SIREN de LES CEDRES BLEUS est 390 536 852. Le SIRET de son siège social est 390 536 852 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45390536852.
Qui dirige LES CEDRES BLEUS ?
LES CEDRES BLEUS est dirigée par FREDERIC MARQUISSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CEDRES BLEUS ?
Le siège social de LES CEDRES BLEUS est situé 260 RTE de Cabas, 32140 Aussos.
LES CEDRES BLEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CEDRES BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CEDRES BLEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CEDRES BLEUS.
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