LES CEVENNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LES CEVENNES est une SARL immatriculée le 1er mars 1988 sous le numéro SIREN 344 187 968. Son siège social est situé 9 rue des Cevennes, 68350 Brunstatt-Didenheim. Son activité principale relève du code NAF 703A.
Fiche d'identité de LES CEVENNES
INSEE- Dénomination
- LES CEVENNES
- SIREN
- 344 187 968
- SIRET (siège)
- 344 187 968 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80344187968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 187 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 703A
- Date de création
- 01 mars 1988
- Siège social
- 9 RUE DES CEVENNES, 68350, BRUNSTATT-DIDENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LES CEVENNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CEVENNES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LES CEVENNES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMSiègeFermé
344 187 968 00013 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 703A
Documents juridiques de LES CEVENNES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LES CEVENNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CEVENNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CEVENNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CEVENNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CEVENNES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/01772
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, sERVICE DU JCP
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/02812
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 10 septembre 2024 · N° 22/00125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CEVENNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CEVENNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1988
Questions fréquentes sur LES CEVENNES
Quel est le numéro SIREN de LES CEVENNES ?
Le numéro SIREN de LES CEVENNES est 344 187 968. Le SIRET de son siège social est 344 187 968 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80344187968.
Où se situe le siège social de LES CEVENNES ?
Le siège social de LES CEVENNES est situé 9 rue des Cevennes, 68350 Brunstatt-Didenheim.
LES CEVENNES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CEVENNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CEVENNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CEVENNES.
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